Catalogue IDéO BFC
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Bureaux de vote BESANCON
Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon.
Limites des bureaux de vote
Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape
Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les col...
CCAS de Besançon Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux Fichier CSV confo...
Élections Législatives du 30/06/2024 (1° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement)
Élections Législatives du 30/06/2024 (1° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement). Attention, les résultats sont seulement ceux de ...
Espaces Verts
Ce jeu de données recense les espaces verts gérés par la Direction de la Biodiversité et des Espaces Verts. Chaque espace vert est décrit par sa surfa...
Election Présidentielle 2022 à Besançon
Résultats par bureau de l'élection présidentielle de juin 2022 à Besançon
Publication d'état civil de naissance à Besançon
publication d'état-civil de naissance, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
Besançon Vélos en libre service Ginko Vélo
Les données sont disponibles au format GBFS et permettent de connaître : Liste des stations (géolocalisation, nom, adresse, identifiant) État des sta...
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux
Budgets Ville de Besançon
Budget principal et budgets annexes de la Ville de Besançon depuis l'exercice 2020. Les budgets de la ville de Besançon respectent le schéma défini pa...
Élections Européennes du 09 juin 2024 à Besançon
Résultat des Élections Européennes du 09 juin 2024 à Besançon. Résultats totaux et bureaux par bureaux.
Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons – Déclaration annuelle des collectivités (Loi AGEC)
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collecti...
Enquête qualité de vie / qualité de Ville
Enquête réalisée auprès du Panel d'habitants de Besançon sur leurs perception de la qualité de vie et qualité de ville
Besançon Mesures des champs électromagnétique
Résultats des mesures des champs électromagnétique par l'ANFR, sur la ville de Besançon
Recueil des Actes Administratifs de la Ville de Besançon
Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire ...
Ville de Besançon Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux
Les 10 rémunérations les plus élevées au sein de la Ville de Besançon
L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 0...
Toutes les élections de Besançon entre 1981 et 2022
Résultats bruts de toutes les élections de la ville de Besançon
Ville de Besançon Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations depuis 1989