Catalogue IDéO BFC
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Indicateurs 2025 – Foncier économique consolidés à l’échelle du site économique
Description : Ce jeu de données rassemble l’ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique, consolidés à l’échel...
Indicateurs 2024 foncier économique consolidés à la région
Ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique consolidés à l'échelle d'observation régionale, valables pour le m...
Performance collecte des DMA en kg/hab. (2020)
Carte des DMA collectés à l'échelle des EPCI compétents, déblais et gravats compris (2020)
Collecte des OMR à l'échelle des acteurs compétents (2020)
Carte des OMR collectés en kg/hab. à l'échelle des EPCI compétents (2020)
Evolution des DMA par flux de déchets (tonnes)
Tonnes de Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) collectées en Bourgogne-Franche-Comté depuis 2010 par flux de déchets. Ces données présentées sont issue...
Quantité d'OMR par acteurs compétents (2021)
Quantités d'Ordures ménagères résiduelles (OMR) collectées par acteurs compétents (2021) présentées en tonnes et en kg/hab. Les données sont issues d...
Indicateurs 2023 foncier économique consolidés à l'EPCI
Ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique consolidés à l'échelle d'observation des EPCI compétents en matièr...
Indicateurs 2025 – Foncier économique consolidés à l’échelle de la région
Description : Ce jeu de données rassemble l’ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique, consolidés à l’échel...
Evolution des OMR en Bourgogne Franche Comté (kg/hab.)
Les données sont issues de l'enquête collecte réalisée auprès des collectivités de Bourgogne-Franche-Comté
Indicateurs 2024 foncier économique consolidés au site économique
Ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique consolidés à l'échelle d'observation des sites économiques, valabl...
Indicateurs 2023 foncier économique consolidés à la commune
Ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique consolidés à l'échelle d'observation des communes pour le millésim...
Indicateurs 2023 foncier économique consolidés à la région
Ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique consolidés à l'échelle d'observation régionale Bourgogne-Franche-C...
Réserve Internationale de Ciel Étoilé (RICE) dans le Parc naturel régional du Morvan
Le Parc naturel régional du Morvan a obtenu le 21/05/2025 le label de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE ). Ce label est décerné pour la qual...
Entités des sites Natura 2000 du Parc naturel régional du Morvan
Cette couche d'information géographique représente les entités des trois sites Natura 2000 présents sur le territoire, animés par le Parc du Morvan et...
Sites de la Réserve Naturelle Régionale des Tourbières du Morvan
Les tourbières du Morvan ont été classées Réserve naturelle en 2015 par la Région Bourgogne Franche Comté. Elles constituent un ensemble d'espaces rem...
Producteurs de Cabrache dans le Parc naturel régional du Morvan
Informations sur les producteurs de Cabrache dans le Parc naturel régional du Morvan. La Cabrache est la tomme du Morvan. Elle se décline en trois l...
Bénéficiaires de la marque "Valeurs Parcs" dans le Parc naturel régional du Morvan
Cette couche d’information géographique recense les bénéficiaires signataires de la marque Valeurs Parc dans le PNR du Morvan. Les domaines marqués Va...
Portrait de la population du Parc naturel régional du Morvan
Extraction à l'échelle des communes du Parc Naturel Régional du Morvan des données provenant des recensements de la population de l'INSEE. Elles perm...
Périmètres du contrat territorial Aron Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan
Le contrat territorial est un outil de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et de ses partenaires pour intervenir sur les rivières. Le contrat territorial...
Périmètres du Parc naturel régional du Morvan
Le Parc naturel régional du Morvan a été crée en 1970 pour protéger et mettre en valeur la richesse de ses patrimoines culturel, naturel et paysager d...
Périmètres des animations sur les énergies renouvelables du Parc naturel régional du Morvan
Le Parc naturel régional du Morvan apporte son expertise sur tout projet d'énergies renouvelables et oriente les collectivités et les entreprises dans...
Parcelles acquises par le Parc naturel régional du Morvan
Propriétés foncières du Parc naturel régional du Morvan
Programme LEADER dans le Parc naturel Régional du Morvan
Leader (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen visant à faire des territoires ruraux des pôles équilib...
Inventaire du patrimoine historique bâti du Parc naturel régional du Morvan
Cet inventaire répertorie le patrimoine historique bâti du Morvan. Les éléments sont classés dans 3 grands thèmes: artisanat et industrie/ressources n...
Grandes Itinérances dans le Parc naturel régional du Morvan
Tracés des Grandes Itinérances pédestres, équestres et VTT traversant le Parc naturel régional du Morvan: GR13, Tour équestre, Grande Traversée du Mor...
Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
L'ancienneté d'une forêt se définit par le maintien d'un couvert boisé depuis le milieu du XIXème siècle jusqu'à aujourd'hui. Pour cela, on se réfère ...
Établissements scolaires et nombre d'enfants scolarisés dans le Parc naturel régional du Morvan
Les données géolocalisent les établissements d'enseignement du premier et second degrés ouverts et fermés dans le Parc naturel régional du Morvan. A...
Atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan
L'atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan présente de nombreuses données sur le paysage du territoire du Morvan. Cette étude paysagère...
Énergies renouvelables dans les communes du Parc naturel régional du Morvan
Données sur les énergies renouvelables dans les communes du Parc naturel régional du Morvan. Les données sur les productions ont été téléchargées s...
Emplacements des projections Cinécyclo dans le Parc naturel régional du Morvan
Emplacements des tournées Cinécyclo depuis 2019 en partenariat avec le Parc naturel régional du Morvan. Cinécyclo est une association proposant un...
Ecomusée du Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan
L’Écomusée du Morvan est un réseau de 9 maisons à thème et 4 sites associés, fédéré par le Parc. Ces espaces muséaux témoignent du Morvan et de ses ha...
Données sur les offres touristiques dans les communes du Parc naturel régional du Morvan
Données sur les activités touristiques présentes dans les communes du Parc naturel régional du Morvan. Les données sur les hébergements et les rest...
Recensement Géneral Agricole (RGA) dans les communes du Parc naturel régional du Morvan
Données du Recensement Général Agricole dans les communes du Parc naturel régional du Morvan (1988, 2000, 2010, 2020)
Données communales sur les surfaces forestières dans le Parc naturel régional du Morvan
Données sur les surfaces forestières dans les communes du PNR Morvan. Les données ont été calculées sous SIG à partir des couches d'informations géogr...
Départements du Parc naturel régional du Morvan
Le Parc naturel régional du Morvan est localisé sur 4 départements de la Région Bourgogne Franche Comté: l'Yonne, la Nièvre, la Côte d'Or, la Saône et...
Contrat Territorial Morvan Arroux Somme 2022 2027
Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Morvan-Somme pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte des Bassins Versants de l'Arroux et de la S...
Contrat Territorial Eau et Climat Cure Yonne 2021 2024
Le Contrat Territorial Eau et Climat est un outil qui a été élaboré pour la période 2021-2024 en partenariat avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie. I...
Contrat territorial Arroux Mesvrin Drée 2015 2019
Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Mesvrin-Drée pour la période 2015-2019 porté par le Syndicat INtercommunal d'ETudes et d'Aménagement du bassin...
Contrat Territorial Aron Cressonne (2022 2027)
Périmètre du Contrat Territorial Aron Cressonne pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan. Le Contrat...
Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015 2020 dans le Parc naturel régional du Morvan
Le contrat global « Cure-Yonne » est un outil de gestion et de protection de la ressource en eau et des milieux naturels (aquatiques et humides). Le P...
Communes partenaires du Parc naturel régional du Morvan
Les villes partenaires sont situées en périphérie du périmètre classé du Parc naturel régional du Morvan. Elles sont membres du Syndicat Mixte du Parc...
Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont Cure Cousin
La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaine...
Communes du Parc naturel régional du Morvan
Le Parc naturel régional du Morvan a été crée en 1970 pour protéger et mettre en valeur la richesse de ses patrimoines culturel, naturel et paysager d...
Communautés de Communes du Parc naturel régional du Morvan (périmètre intégral)
Le nouveau périmètre du Parc naturel régional du Morvan pour la période 2020-2035 est réparti sur 8 Communautés de Communes de la Région Bourgogne Fra...
Chemins ruraux Grand Site de France Bibracte Mont Beuvray
Réseau des chemins ruraux sur les 12 communes du Grand Site de France Bibracte - Mont Beuvray à la date du 29/03/2024
Charte 2020 2035 du Parc naturel régional du Morvan
Les documents définitifs de la Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan sont répertoriés dans ce jeu de données. Plus d'informations su...
Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne Franche Comté à l'issue de la révision 2021
Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêté...
Zones vulnérables nitrates 2016 par communes et mises aux normes en Bourgogne Franche Comté
Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’o...
Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consign...
Zones sismiques en Bourgogne Franche Comté (décret du 22/10/10)
Zones sismiques définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les zonages co...
Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne Franche Comté (Directive ERU)
Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. ...
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2 en Bourgogne Franche Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Bourgogne-Franche-C...
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne Franche Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Co...
Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne Franche Comté
Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m porté a 20cm en zones inondables (données LIDAR) su...
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 interrégionales avec la Bourgogne Franche Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération interrégionales avec l...
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 interrégionales avec la Bourgogne Franche Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération interrégionales avec la...
Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne Franche Comté
Extraction des zones hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni t...
Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne Franche Comté
Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadr...
Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture) repose sur les dispositions...
Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016
Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L. 3132-24 du code du travail
Zone favorable au développement de l'éolien
Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une carto...
Zone de revitalisation rurale en Bourgogne Franche Comté
Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 25/05/2023 (communes BFC au 1er janvier 2023). Les Zones de Revitalisation Rurales (...
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC
Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point d'injection injection réalisée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Vulnérabilité intrinsèque des nappes souterraines en Bourgogne
Cartographie préliminaire à la mise en place du réseau de suivi des produits phyto-sanitaires dans les eaux en région Bourgogne.Etude menée en 2001 pa...
Typologie des reliefs de Bourgogne Franche Comté
Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique...
Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région Bourgogne Franche Comté
Conformément à l’instruction du 3 juin 2015 du ministère en charge de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, une cartographie des cours...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point de surveillance pas de restitution
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point de surveillance restitution avérée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : pas de circulation
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point de surveillance trace observée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point d'injection injection en cours
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : circulation identifiée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : circulation incertaine (trace)
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne Franche Comté
Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Ré...
Territoires Zéro Déchets Zéro Gaspillage en Bourgogne Franche Comté
Les appels à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », lancés par le ministère de l’Environnement et portés par l’ADEME, visent à repérer ...
Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en Bourgogne Franche Comté
Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions en période de sécheresse...
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés par les SDAGE en Bourgogne Franche Comté
Territoires pour les eaux superficielles en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels ...
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par les SDAGE en Bourgogne Franche Comté
Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu...
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Mâcon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées...
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Dijon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées...
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont ét...
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Nevers - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborée...
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été éla...
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort Montbéliard
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard - version 2 (millésime 2020). Les données ont...
Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne Franche Comté
Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'In...
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne Franche Comté
Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 202...
Sous secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne Franche Comté
Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne s...
Sous bassins administratifs DCE
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la d...
Sites naturels inscrits en région Bourgogne Franche Comté
Il s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d'e...
Sites naturels classés en région Bourgogne Franche Comté
Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces ...
sites et sols pollués en Bourgogne Franche Comté (donnée à la commune)
Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du site (coordonnées), mises en forme et en...
Sites de Bourgogne Franche Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO
Données mises à jour en février 2021. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur ...
Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne Franche Comté à l'accueil d'ouvrages éoliens
Niveau de sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'implantation d'ouvrage éolien. Cette couche régionale est issue de la fusio...
Sénateurs de Bourgogne Franche Comté
Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne Franche Comté
Extraction des secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont n...
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne Franche Comté
Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou un sous-bassin correspondant à une unité hydrogr...
Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) Zones d'exclusion
Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de Lyon en date du 03/11/2016. La prise en compte des d...
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne Franche Comté (étendue)
Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actuali...
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau). Données sur l...
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau souterraines en Bourgogne
Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et origine de ce risque).
Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018 2019) BFC
Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bu...
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne Franche Comté
Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la sati...
Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne Franche Comté
Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté. Une réserve naturelle et son périmètre de protection asso...
Réserves Naturelles Nationales (RNN) en Bourgogne Franche Comté
Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou...
Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne
Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrô...
Réseau 2018 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne Franche Comté
Localisation 2018 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues ...
Réseau 2014 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne
Localisation 2014 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues ...
Réseau 2012 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne
Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux REF (réseau de réfé...
Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne Franche Comté
données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des ...
Régions naturelles en Bourgogne Franche Comté
Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique e...
Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne Franche Comté
Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni...
Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles des projets routiers en Bourgogne Franche Comté
Un projet d’aménagement impacte l’environnement et la législation actuelle préconise de prévoir des zones réservées pour compenser la perte de bio-div...
Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne (2011)
Données 2009 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne Données sur l'objectif de bon état global, sur l'état ...
Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Données 2013 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne (Etat des lieux 2013 en vue de la révision des SDAGE). ...
Qualité des masses d'eau souterraines en Bourgogne (2011)
Données sur l'objectif de bon état global et sur l'état chimique par masse d'eau
Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne Franche Comté
Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibré...
Programme d’appui Petite Ville de Demain en région Bourgogne Franche Comté
Programme d’appui Petite Ville de Demain – données de cadrage au 26 février 2021. Initiative en faveur de la revitalisation des petites villes. Elle...
Programme Action Coeur de Ville 2018 2022 en Bourgogne Franche Comté
Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction ministérielle du 10 janvier ...
Principaux cours d'eau de la Bourgogne Franche Comté
Table regroupant les principaux cours d'eau de classe 1, 2 et 3 issus de la BD Carthage dans la région Bourgogne-Franche-Comté.
Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne Franche Comté
Identification à la commune du potentiel radon et classement en 3 catégories d'aléa (1 faible, 2 moyen, 3 fort) Les facteurs contrôlant la concentr...
Présidents de Communauté d'agglomération de Bourgogne Franche Comté
gabaris pour une fiche de métadonnées
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne Franche Comté
Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. I...
Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne Franche Comté
Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils cou...
Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne Franche Comté
Données à jour du 1er janvier 2016. Le programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la pol...
Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne Franche Comté
Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant d...
Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un ...
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000 habitants
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, dir...
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000 habitants
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, dir...
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne Franche Comté
Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un ...
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne Franche Comté
Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 rel...
Petites régions naturelles de Bourgogne
Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en...
Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne Franche Comté
Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à jour d'août 2017 et cou...
Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région Bourgogne Franche Comté
Jeux de données reprenant l'ensemble des 6 Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) réalisés en région Bourgogne-Franche-Comté.Données TRI pr...
Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne Franche Comté
Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des ...
Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne Franche Comté
La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichi...
Paysages remarquables de Bourgogne Franche Comté
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a souhaité engager une étude sur les paysages remarquables à l’échelle régionale, afin de mieux les caractériser et l...
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne Franche Comté
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communaut...
Parcs éoliens en Bourgogne Franche Comté
Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en ...
Ouvrages miniers en Bourgogne Franche Comté
L'activité minière a donné lieu au creusement de nombreux ouvrages sur le territoire. Suite à l’arrêt des exploitations minières, ces ouvrages sont à ...
Natura 2000 Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Directive Habitats en Bourgogne Franche Comté
La directive européenne "Habitats faune flore" établit un cadre pour les actions communautaires de conservation d'espèces de faune et de flore sauvage...
Natura 2000 Zones de Protection Spéciale (ZPS) Directive Oiseaux en Bourgogne Franche Comté
La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 rela...
Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC
Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-3 du PAR
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-2 du PAR
Mâts éoliens en Bourgogne Franche Comté
Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de r...
Masses d'Eau superficielles en Bourgogne Franche Comté (MESU)
Identification des masses d'eau superficielles situées en région Bourgogne-Franche-Comté et sur ses abords (notamment une partie des départements 88 e...
Masses d'eau souterraines en Bourgogne Franche Comté (MESO)
Données issues du SANDRE (diffusion nationale sur le portail EAUFRANCE) et extraites sur les périmètres de la région Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des qualitomètres en Bourgogne Franche Comté (Eaux Souterraines)
Le présent lot de données constitue une extraction au 28/09/17 des données France entière diffusées par le SANDRE et enrichies d'un champ pointant ver...
Masses d'eau plans d'eau en Bourgogne Franche Comté
Table 2016 des plans d'eau à l'échelle de la région BFC. A l'origine : 3 tables de structure différente en provenance des 3 agences de l'eau et sim...
Masque de la région Bourgogne Franche Comté
Masque autour du périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté et destiné à l'habillage de cartes
Localisation des barrages en Bourgogne Franche Comté
Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pô...
Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne Franche Comté
Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions
Lithologie simplifiée en Bourgogne Franche Comté
La carte lithologique simplifiée représente les roches dominantes du sous-sol en France à l'échelle du millionième.
Label Grands Sites de France en région Bourgogne Franche Comté
Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au ...
Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne Franche Comté
Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de mi...
Géologie simplifiée de la région Bourgogne Franche Comté
Données illustrant la géologie simplifiée de la région BFC et mises à disposition de la DREAL par le BRGM. Pour tout complément d'information sur ces ...
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995 2019
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les inondations sur une période de plus...
Formation karstique en Bourgogne Franche Comté
Couche construite en reprenant les entités de la couche ZONE KARSTIQUE de la BD LISA V2 et en en ajoutant d'autres de la couche POLYG_ELEMENTAIRES de ...
Forêts de Cassini en Bourgogne Franche Comté
Vectorisation des contours des forêts représentées sur la carte de Cassini. Le support de vectorisation est le raster de la carte de Cassini scanné, a...
État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté
État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement euro...
État écologique eaux superficielles en Bourgogne Franche Comté
La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établie un cadre pour une...
Etat eaux superficielles par sous secteurs de la BD Carthage en région Bourgogne Franche Comté
Sur le même principe que les fiches qualité par station ESU, la DREAL BFC a produit 8 fiches qualité pour chaque sous-secteur de la BD-Carthage sur le...
Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne Franche Comté du bassin Seine Normandie
Données en provenance de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (lib...
Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne Franche Comté du bassin Rhône Méditerrannée
Données en provenance de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerrannée. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs ...
Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne Franche Comté du bassin Loire Bretagne
Données en provenance de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (lib...
Etat des lieux 2013 des eaux superficielles en région Bourgogne Franche Comté
Données en provenance des agences de l'eau Loire-Bretagne , Seine-Normandie et Rhône-Méditerranée. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la régio...
État chimique eaux superficielles en Bourgogne Franche Comté
La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établit un cadre pour une...
État chimique eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté
État chimique des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement europée...
Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne Franche Comté étendue
Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : ...
Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne Franche Comté
L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc-et-Senans et la Grande Saline à Salins-les-Bains, ...
Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau Bourgogne Franche Comté
Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espa...
Ensemble paysagers de Bourgogne Franche Comté
Table géographique représentant les ensembles paysagers de la région Bourgogne-Franche- Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DR...
Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC
Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régio...
Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995 2019
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 an...
Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995 2019
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 an...
Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne Franche Comté
Contrats de transition écologique (CTE) suivis par la DREAL, données à jour de juillet 2019. Un contrat de transition écologique (CTE) est un contrat...
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour...
Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023
Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles ...
Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse
Données actualisées en janvier 2022. Il s'agit des communes qui sont traversées ou impactées par une ou plusieurs servitudes d'utilité publique pren...
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne Franche Comté
Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtre...
Communes concernées par un aléa minier
Données actualisées en novembre 2024. Il s'agit des communes de Bourgogne-Franche-Comté concernées par un aléa minier. Les données proviennent des ét...
Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne Franche Comté
Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté (département du Jura seulement concerné) relativement aux communes au 1er janvier 201...
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne Franche Comté
Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagn...
Classement sonore des voies routières en Bourgogne Franche Comté
Classement sonore et emprises des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté. En application de l’article 13 de la loi n° 92 1444 du 31 Décembre 1992...
Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne Franche Comté
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur ...
Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne Franche Comté
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur ...
Carrières en Bourgogne Franche Comté
Implantation des carrières en Bourgogne-Franche-Comté, sous la forme de ponctuel. Données répertoriées par la DREAL BFC.
Autorisations éoliennes en Bourgogne Franche Comté
Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre...
Atlas des paysages de Franche Comté Unités paysagères
Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opér...
Atlas des paysages de Franche Comté Sous unités paysagères
Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opér...
Atlas des paysages de Bourgogne
Les grands ensembles paysagers de Bourgogne. Atlas du paysage bourguignon produit en 1997 par la DIREN Bourgogne. Le document est composé d'une carte...
Atlas de la Biodiversité dans les Communes
Le portrait de la biodiversité communale propose, pour chaque commune, une synthèse organisée en un document unique des connaissances publique...
Atelier des territoires en Bourgogne Franche Comté
L’Atelier des territoires propose aux acteurs locaux d’élaborer collectivement une vision d’avenir à partir des atouts et des ressources locales, des ...
Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence (100 ans et +) en Bourgogne Franche Comté
Fichier qui compile les zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence en Bourgogne-Franche-Comté en 2020. Crue de référe...
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne Franche Comté
Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait parti...
Aléa sismique par commune en région Bourgogne Franche Comté (décret du 22/10/10)
Aléa sismique par commune en BFC. Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du te...
Arrêt des grues cendrées migration BFC
Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR)...
Aléa minier en Bourgogne Franche Comté
Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchi...
Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne Franche Comté
L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau ...
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis à vis des projets photovoltaïques au sol et agrivoltaïques
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis-à-vis des projets p...
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte et projets éoliens data...
Aire d'Influence Paysagère de Vézelay
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère de Vézelay et projets éoliens datant de mars 2017 produi...
Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre Dame du Haut de Ronchamp vis à vis des projets éoliens
Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp et des zones dites de ...
Unités paysagères de Bourgogne Franche Comté
Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été produite dans le...
Syndicat du Bassin du Serein
Le Syndicat du Bassin du Serein a été créé en 2014. Il exerce la compétence GEMAPI pour le compte de 11 EPCI. Le territoire se situant sur deux départ...
Indicateurs 2025 – Foncier économique consolidés à l’échelle de la commune
Description : Ce jeu de données rassemble l’ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique, consolidés à l’échel...
Indicateurs 2023 foncier économique consolidés au site économique
Ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique consolidés à l'échelle d'observation des sites économiques valable...
Cartes de bruit stratégiques Autoroutes concédées carte de type C (jour) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Rouvres en Plaine en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Rouvres-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les...
Cartes de bruit stratégiques Routes nationales carte de type A (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Enjeu surfacique d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susce...
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour Soirée Nuit) pour le réseau routier de Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeur...
Cartes de bruit stratégiques Voies ferrées, lignes à grande vitesse carte de type A (Nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Enjeu surfacique du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susce...
N_ZONE_REG_PPRN_20190016_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la rue a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. L...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Savigny lès Beaune en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Savigny-lès-Beaune
Vitesses d'écoulement en cas de crue de la Saône en Côte d'Or
Cette couche correspond aux surfaces de même vitesse pour la crue centennale.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Champdôtre en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50d...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Chenôve en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Chenôve (Arrêté préfectoral du 06/02/2013). Cette couche représente l'ensemble des alé...
Aléas mouvement de terrain : sensibilité au glissements de terrain
Cette couche recense les zones sensibles au glissement de terrain compte tenu de la pente et de la géologie. Ces données sont issues de l'Atlas mouv...
Aléas mouvement de terrain : glissements de terrain avérés
Cette couche recense les zones de glissements de terrain avérés issus de l'interprétation des cartes géologiques et de l'inventaire auprès des mairies...
N_ZONE_REG_PPRN_20190018_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La ...
Zonage des aléas du PPRN de Meursault en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Meursault (Arrêté préfectoral du 30/12/2011). Cette couche représente l'ensemble des a...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190002_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023....
Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte d'Or (surfacique)
Le PPRT du site de Titanoble a été approuvé en date du 29 juin 2012.
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour Soirée Nuit) pour le réseau routier de Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeur...
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (jour) pour le réseau ferré de Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50d...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Varois et Chaignot en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensem...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fleurey sur Ouche en Côte d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fleurey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les...
Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte sécheresse pour le département de la Côte d'Or
Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte sécheresse (ZA) pour le département 21
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Longvic en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Longvic (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des alé...
Carte de type A des zones de bruit (jour soirée nuit) pour le réseau routier (A31) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Semur en Auxois en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Semur-en-Auxois et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les d...
Zone d'aléa du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de ...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Velars sur Ouche en Côte d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Velars-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les ...
Gestionnaire des servitudes A4 pour le département de la Côte d'Or
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource p...
Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Baubigny en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Baubigny a été approuvé par arrêté pr...
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre en Côte d'Or
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 30 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 30 ans. Les modélisations des différentes...
N_PROFIL_PPRN_30062023_L_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couc...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Perrigny lès Dijon en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Perrigny-lès-Dijon
N_ZONE_REG_PPRN_20190010_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2...
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50d...
Digues classées en Côte d'Or
La classe d'un système d'endiguement au sens de l'article R. 562-13 est déterminée conformément au tableau ci-dessous : POPULATION PROTÉGÉE par le sy...
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de Côte d’Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Longvic en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage des aléas du PPRN de Châtillon sur Seine en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 08/07/2002). Cette couche représente l'ense...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Bligny sur Ouche en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. C...
Q100_eh_serein_safege2016_d021
Enveloppe de la crue centennale issue de l'étude hydraulique réalisée par le BE SAFEGE en 2016. Cette étude n'est que partielle car elle a été réalisé...
Vitesses d'écoulement en cas de crue de l'Ouche pour différentes occurrences en Côte d'Or
Relevé des crues pour le système d’information géographique « Risques naturels » de la DDT de la Côte d’Or. Cette couche contient les relevés des vite...
Plans de prévention des risques inondation de la Côte d'Or
Liste des communes concernées par un PPRI. Mise à jour de mai 2019. Le contour des communes est celui de la BDCARTO V4.
Cartes de bruit stratégiques Cartes de type B en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières en Côte d’Or ( 3ème échéance). Assemblage des données à l’échelle du département de la Côte d’Or.
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Fauverney en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Fauverney
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Venarey lès Laumes en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Venarey-lès-Laumes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Le...
Zonage des aléas du PPRN de Crimolois en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Crimolois (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des a...
Cartes de bruit stratégiques Routes départementales carte de type A (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Chenôve en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chenôve.
Zonage des aléas du PPRN de Genlis en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Genlis (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléa...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190005_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couch...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Couternon en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Couternon (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des a...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Meursault en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Meursault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2011. Cette co...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Varanges en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Varanges a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette cou...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Savigny lès Beaune en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Savigny-lès-Beaune a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 02/11/2006....
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Couternon en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Treclun en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône secteur 3 en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 3 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2008. Les...
Enjeux ponctuel lors des inondation de l'Ouche
Croisement entre les enjeux de l'Ouche déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représ...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Champdôtre en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Champdôtre a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette ...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190018_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La ...
Liste des servitudes d'utilité publique PM3 en Côte d'Or
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (Éta...
Etablissements publics de coopération intercommunale à compétence GEMAPI en Côte d'Or
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) prévoit le transfert ...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Varanges en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
departement_s_r27
la couche departement_s_r27 correspond aux circonscriptions administratives, incluses dans une région et comprenant un ou plusieurs arrondissements. U...
Temps de trajets du PDE de la DDT en Côt d'Or
Tracé des trajets des déplacements entreprise, temps calculés selon les modes de transports (piéton, vélo, voiture, transports en commun).
N_ZONE_REG_PPRN_20190004_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Bessey-les-Citeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 20...
Cartes de bruit stratégiques Autoroutes concédées carte de type A (Jour) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte d'Or
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Meursault en Côte d'Or
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
lit_laignes_EH_CEREMA2021_2023
Délimitation du lit majeur de la Laignes. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Gissey sur Ouche en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensembl...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Treclun en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Treclun
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Lusigny sur Ouche en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Lusigny-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemb...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Is sur Tille en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Is-sur-Tille.
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures ferrées en Côte d’Or ( 3ème échéance). Assemblage des données à l’échelle du département de la Côte d’Or.
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart l'abbaye en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Tart-l'abbaye a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cett...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Routes à grande circulation dans le département de la Côte d'Or
Routes à grande circulation au titre du décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009. Les données sont à jour à l...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Saint Julien en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien.
Enjeu linéaire du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susce...
Aléas mouvement de terrain : érosions de berge
Cette couche recense les zones d'érosion de berge. Les données proviennent d'un inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues de l'Atlas mou...
Table exprimant la relation entre les SUP A4 et les actes les instituant en Côte d'Or
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALE...
crues_ource_t100
Enveloppe de référence d'une crue centennale pour l'Ource. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; e...
Zones de répartition des eaux souterraines en Côte d'Or
"Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Semur en Auxois en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Semur-en-Auxois a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Ce...
Périmétre d'exposition au risque du PPRN de Dijon
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON
enveloppe_t100_seine
Enveloppe de référence d'une crue centennale pour la Seine. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; ...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Rouvres en plaine en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Rouvres-en-plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. ...
Zonage des aléas du PPRN de Niveau d'aléa standardisé la Saône secteur 2 en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 2 (Arrêté préfectoral du 03/04/2008). Cette couche représente l'ens...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Lusigny sur Ouche en Côte d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Lusigny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Neuilly lès Dijon en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Neuilly-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemb...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Fleurey sur Ouche en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Fleurey-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemb...
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 10 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Cette modélisation a été effectué ...
Zonage réglementaire du PPRN et d'inondation de la Commune de Arc sur Tille en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Arc-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cett...
Lot de données des zones inondables de l'Ouche en Côte d'Or
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de l'Ouche dans le département de la Côte-d'Or.
Gestionnaire des servitudes PM3 pour le département de la Côte d'Or
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource po...
Cartes de bruit stratégiques Voies ferrées conventionnelles carte de type B (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte d'Or
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents sus...
Zones inondables des crues de la Saône, toutes occurrences, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour les crues d'occurrence de 2 à 100 ans.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Longvic en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Longvic.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Marsannay la Côte en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Marsannay-la-Côte
epci_s_r27
la couche epci_s_r27 correspond aux structures administratives regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun.Seuls les ...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Fleurey sur Ouche en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Fleurey-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. ...
N_ZONE_REG_PPRN_20190013_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 j...
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitude...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Marsannay la Côte en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marsannay-la-Côte et a été approuvé par arrêté préfectoral du 19/07/2010. Les...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Bligny sur Ouche en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Bligny-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensembl...
Enjeu ponctuel du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susce...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Bressey sur Tille en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Bressey-sur-Tille.
Enjeu surfacique du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susce...
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières gérées par la commune de BEAUNE ( 3ème échéance).
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Stations hydrométriques de référence d’alerte sécheresse pour le département de la Côte d'Or
Liste des stations hydrométriques de référence pour chaque zone d’alerte sécheresse du département 21 (ZA) Suite au remplacement de la station d'Aubig...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la Saône secteur 3 en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Plombières lès Dijon en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pluvault en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvault.
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’artic...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône secteur 2 en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de la Saône - secteur 2 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/04/200...
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitude...
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Cours d'eau ou portions de cours d'eau d...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Ste Colombe sur Seine en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine
Zonage des aléas du PPRN de Fauverney en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Fauverney (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des a...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Izier en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or
La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 199...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône secteur 4 en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône - secteur 4 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2008. Cette couch...
Enjeu linéaire du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susce...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la Saône secteur 1 en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or.
Enjeu linéaire du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susce...
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour Soirée Nuit) pour le réseau ferré de Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeur...
N_PERIMETRE_PPRN_20190014_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cet...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart l'abbaye en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes aggravant (falaises...)
Cette couche recense les aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant représenté ponctuellement. Les données sont issues de la BD MVT du...
Cours d'eau du département de la Côte d'Or classé en 1ère catégorie piscicole.
Les cours d'eau du département de la Côte-d'Or ont été classé en 1ère catégorie piscicole par l'arrêté préfectoral N°595 du 31 Août 2017. La géométri...
N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couc...
Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), natu...
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône secteur 2 en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 2 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/04/2008. Les...
Gestionnaire des servitudes PM1 pour le département de la Côte d'Or
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource po...
Cartes de bruit stratégiques Voies ferrées, lignes à grande vitesse carte de type B (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Marsannay la Côte en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 19/07/2010. ...
bati2025_eh_seine_q10
bati2025_eh_seine_q10 Le fichier 'bati2025_eh_seine_q10' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, ...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Rouvres en plaine en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Trouhans en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Trouhans (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des alé...
Cartes de bruit stratégiques Autoroutes non concédées carte de type A (jour) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fauverney en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Périmètre total du PPRT de Titanobel en Côte d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Dernière version mise à jour le 03 décem...
Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles.
Cette couches recense les indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de Karstification...
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour Soirée Nuit) pour le réseau routier de Côte d’Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Enjeu ponctuel du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susce...
Zones inondables des crues de la Tille et de la Norges pour la Côte d'Or
Cette couche correspond aux zones inondables calculées par modélisation hydraulique pour plusieurs occurrences. Les modélisations des différentes crue...
Enjeu surfacique du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susce...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Couternon en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Couternon.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Arc sur Tille en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A36) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
N_PERIMETRE_PPRN_20190015_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 202...
Enjeu surfacique du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susce...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Savigny lès Beaune en Côte d'Or
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 20 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 20 ans. Cette modélisation a été effectué ...
N_PERIMETRE_PPRN_20190016_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la rue a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. C...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Châtillon sur Seine en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du08/07/2002....
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM3 en Côte d'Or
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents sus...
Cartes de bruit stratégiques Voies communales carte de type C (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
N_ZONE_REG_PPRN_20190015_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 202...
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’artic...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Dijon en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
N_PERIMETRE_PPRN_20190006_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Esbarres a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette c...
Parcs éoliens du département de la Côte d'Or (surfacique)
"Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait ...
Enjeux inondation de la Tille et de la Norges pour la Côte d'Or (surfacique)
Croisement entre les enjeux de la Tille et de la Norges déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190009_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
Zones humides en Côte d'Or
zone humide : les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la v...
Cartes de bruit stratégiques Routes départementales carte de type C (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Sainte Marie sur Ouche en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Sainte-Marie-sur-Ouche a été approuvé...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bligny sur Ouche en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau ferré de Côte d’Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Répartition des compétences police de l'eau en Côte d'Or
Répartition des compétences en matière de police de l'eau par bassin versant ou nappe d'accompagnement des cours d'eau. Cette définition correspond a...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart l'abbaye en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-l'abbaye et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les dif...
Logements sociaux par quartiers pour le Grand Dijon en Côte d’Or
Nombre de logements sociaux actifs par quartier PLH (Programme local de l'habitat) et par type de logements (T1, T2, T3...)
Plan d'eau en Côte d'or
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable...
N_PERIMETRE_PPRN_20190005_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette co...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Chevigny Saint Sauveur en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chevigny-Saint-Sauveur.
N_PERIMETRE_PPRN_20190020_S_021
Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfect...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Saint Julien en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Saint-Julien a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette...
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2020
Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cet...
Cantons en Côte d'Or
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller gé...
Cartes de bruit stratégiques Voies ferrées, lignes à grande vitesse carte de type C (jour) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé par la CDCI du 17 mars 2016.
Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016. Le contour des EPCI est devenu définitif après la con...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Dijon en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 07/12/2015. Les différentes...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône secteur 2 en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 2
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190015_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 202...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Trouhans en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pont en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pont
N_ZONE_REG_PPRN_20190020_S_021
Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfect...
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte d'Or
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents sus...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Brazey en Plaine en Côte d'Or
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Perrigny sur l'Ognon en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon
Zone d'aléa du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de ...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fauverney en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fauverney et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différe...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Saint Julien en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble de...
Zones inondables des crues de la Saône, isocotes pour la Côte d'Or
Les iso cotes représentent les niveaux d’eau de même altitude pour la crue de référence d’occurrence 100 ans.
Carte de type C des zones de bruit (jour soirée nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Maisons France Services de Côte d'Or
Localisation aux centroïdes des communes des Maisons France Service de Côte d'Or.
Zonage réglementaire du PPRN multirisques inondation de la Commune de Longeault en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longeault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette co...
N_ZONE_REG_PPRN_20190006_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Esbarres a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couc...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Châtillon sur Seine en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Châtillon-sur-Seine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2002. L...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Varanges en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Varanges.
N_PERIMETRE_PPRN_20190017_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couc...
Atlas mouvements de terrains du département de la Côte d'or
Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or datant de 2016 réalisé par le CEREMA (Centre d'études et d'ex...
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures autoroutières nationales concédées en Côte d’Or ( 3ème échéance).
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvet en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Cartes de bruit stratégiques Autoroutes non concédées carte de type C (jour) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
N_ZONE_REG_PPRN_20190008_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Gilly-les-Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Vénarey lès Laumes en Côte d'Or
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart l'abbaye en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pluvault en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pluvault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette cou...
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Izier en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Izier.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Gissey sur Ouche en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Plombières lès Dijon en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Brazey en Plaine en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Montbard en Côte d'Or
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Champdôtre en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Champdôtre
Périmètre d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190011_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023...
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (surfacique)
Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et ...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Arc sur Tille en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Arc-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble d...
Cartes de bruit stratégiques Routes nationales carte de type A (jour) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Aléas mouvement de terrain : érosions de berge
Cette couche recense les érosions de berge représentés par un point. Ces données proviennent soit de la BD MVT soit d'un inventaire auprès des mairies...
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte d’Or (3ème échéance)
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeur...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Sainte Marie sur Ouche en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Genlis en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Genlis et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différente...
N_PERIMETRE_PPRN_20190018_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cet...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny lès Dijon en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Le...
Périmètre total du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart le bas en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-le-bas et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les diffé...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Rouvres en plaine en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Contrats de rivières en Côte d'Or
Un contrat de rivière repose sur une forte mobilisation des élus locaux, des riverains et des usagers sur un territoire cohérent autour d'un projet co...
Radars fixes (tronçons) en Côte d'Or
Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation rou...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Ste Colombe sur Seine en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pont en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
bati2025_eh_seine_q20
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q20' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, ...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la Saône secteur 4 en Côte d'Or
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières gérées par le Conseil départemental de Côte d’Or ( 3ème échéance).
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvault en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 5 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 5 ans. Les modélisations des différentes ...
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2019
Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cet...
Zonage des aléas du PPRN de Montbard en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Montbard (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des al...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Trouhans en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Trouhans et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différen...
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructure ferrées en Côte d’Or ( 3ème échéance)
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Baubigny en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Baubigny
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Gissey sur Ouche en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Gissey-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. C...
Circonscription territoriale des lieutenants de louveterie en Côte d'Or
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du ...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190006_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Esbarres a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couc...
Profils en travers d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Saint Julien en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Treclun en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Treclun (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des alé...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny sur l'Ognon en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2010. ...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190019_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couc...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Lusigny sur Ouche en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Lusigny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. ...
Enjeu ponctuel du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susce...
bati2025_eh_seine_q100
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q100' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial,...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Semur en Auxois en Côte d'Or
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
N_ZONE_REG_PPRN_20190017_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche ...
ZRE du sous bassin de la Vouge
Découpage de la zone de répartition des eaux (ZRE) du sous-bassin de la Vouge. Fournisseur : Syndicat du Bassin versant de la Vouge Intégration en Gé...
Cartes de bruit stratégiques Voies communales carte de type A (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Champdôtre en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Arc sur Tille en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Arc-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les dif...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvet en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage des aléas du PPRN de Savigny lès Beaune en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Savigny-lès-Beaune (Arrêté préfectoral du 02/11/2006). Cette couche représente l'ensem...
N_PERIMETRE_PPRN_20190002_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023....
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Couternon en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différe...
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau ferré de Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50d...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Chevigny Saint Sauveur en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Entité surfacique à l'origine du risque d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par ...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190010_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2...
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A31) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Cartes de bruit stratégiques Autoroutes concédées carte de type B (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Bressey sur Tille en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Bressey-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. ...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Pont en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pont (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas ...
Table exprimant la relation entre les SUP PM3 et les actes les instituant en Côte d'Or
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Carte de type A des zones de bruit (jour soirée nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Fauverney en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Fauverney a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette co...
Centre d'examen du permis de conduire
Un centre d'examen du permis de conduire peut désigner indifféremment * des locaux administratifs (bureau du délégué) * des salles utilisées pour l'ex...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la Saône secteur 2 en Côte d'Or
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières et autoroutières nationales non concédées en Côte d’Or ( 3ème échéance).
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
N_ZONE_REG_PPRN_20190019_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couc...
bati2025_eh_ource_t2
bati2025_eh_ource_t2 Le fichier 'bati2025_eh_ource_t2' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, ag...
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par ...
Cartes de bruit stratégiques Routes nationales carte de type C (jour) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Plan de prévention des risques technologiques de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisa...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Sainte Marie sur Ouche en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Quartiers Politique Locale de l’Habitat en Côte d'Or
Les 9 périmètres des quartiers PLH (Politique Locale de l’Habitat) ou périmètres des secteurs de mixité sur la commune de dijon.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Plombières lès Dijon en Côte d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Plombières-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. ...
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 en Côte d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitude...
Cartes de bruit stratégiques Voies communales carte de type B (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Plan de prévention des risques technologiques du site de Titanobel en Côte d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisa...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Varois et Chaignot en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Carte de type C des zones de bruit (jour soirée nuit) pour le réseau routier (A31) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Liste des servitudes d'utilité publique A4 en Côte d'Or
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (Éta...
Implantations territoriale des services publics en Côte d'Or
Implantations des maisons de services publics : Maisons de Services Au Publics ou Maisons France Services.
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique A4 pour la Côte d'Or
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques...
N_ZONE_REG_PPRN_20190002_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023....
Cartes de bruit stratégiques Voies ferrées, lignes à grande vitesse carte de type C (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chevigny Saint Sauveur en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chevigny-Saint-Sauveur et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015...
Plan de prévention des risques naturels en Côte d'Or
Ce lot de données regroupe l'ensemble des données concernant les plans de prévention des risques naturels (PPRN) inondation du département de la Côte-...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Varanges en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varanges et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différen...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Izier en Côte d'Or
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Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4 (Arrêté préfectoral du 30/12/2008). Cette couche représente l'ens...
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Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte d'Or
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et socia...
Etude des ondes de submersion des barrages en Côte d'Or
La réglementation sur les barrages impose la réalisation d'étude de danger sur le risque de submersion suite à rupture. Cette couche contient l'ensem...
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Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Bessey-les-Citeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 20...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Montbard en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Montbard
Enjeux ponctuels lors des inondations de la Vouge en Côte d'Or
Carte des enjeux ponctuels. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190017_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche ...
N_PERIMETRE_PPRN_20190004_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Brazey en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023....
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Crimolois en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage des aléas du PPRN de Brazey en Plaine en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine (Arrêté préfectoral du 31/12/2008). Cette couche représente l'ensembl...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Perrigny sur l'Ognon en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Is sur Tille en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte d'Or versionné au 31/08/2017 pour servir de référence
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bligny sur Ouche en Côte d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bligny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les ...
Vulnérabilité des zones urbaines lors des inondations de la Vouge en Côte d'Or
Carte des enjeux surfaciques. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Neuilly lès Dijon en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de la Saône sur la commune de Vonges en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Longeault en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Cartes de bruit stratégiques Autoroutes concédées carte de type C (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart l'abbaye en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble d...
Table exprimant la relation entre les SUP PM1 et les actes les instituant en Côte d'Or
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône secteur 1 en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône - secteur 1 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 28/12/2006. Cette couch...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Rouvres en plaine en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Rouvres-en-plaine (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemb...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Izier en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Izier (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvet en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvet et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différente...
Lot de données des zones inondables de la Vouge en Côte d'Or
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de la Vouge dans le département de la Côte-d'Or. Ces données sont issues de ...
Points de mesures des crue de la Saône en Côte d'Or
Cette couche représente l’ensemble des points dont on dispose de la cote TN en NGF, de la hauteur d’eau en mètres, de la vitesse en mètres/seconde et ...
N_ZONE_ALEA_PPRN_21DDT20190007_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023....
bati2025_eh_ource_t100
Le fichier 'bati2025_eh_ource_t100' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial,...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Chevigny Saint Sauveur en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Chevigny-Saint-Sauveur (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'e...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Varanges en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Aléas mouvement de terrain : crêtes de falaises
Cette couche recense les crêtes de falaise représentant un aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été obtenue par lecture...
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour Soirée Nuit) pour le réseau routier de Côte d’Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Vénarey lès Laumes en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Vénarey-lès-Laumes a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009....
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) A4 en Côte d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitude...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Velars sur Ouche en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Velars-sur-Ouche.
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône secteur 4 en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 4 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les...
Cartes de bruit stratégiques Routes départementales carte de type B (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Sainte Marie sur Ouche en Côte d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014...
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en Cote d'Or
Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur ...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Glanon en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Glanon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/04/2008. Les différente...
Lot de données des zones inondables des rivières Tille et Norges en Côte d'Or
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations des rivières Tille et Norges dans le département de la Côte-d'Or.
Périmètre total du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Enjeu linéaire d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susce...
Zones de répartition des eaux de surface en Côte d'Or
"Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par...
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte d'Or versionné au 05/07/2019 pour servir de référence
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Vonges en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Vonges et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/2010. Les différente...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Varois et Chaignot en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Vénarey lès Laumes en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Vénarey-lès-Laumes
Cartes de bruit stratégiques Voies ferrées conventionnelles carte de type C (nuit) en Côte d'Or carte de 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Périmètre de Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Bressey sur Tille en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Bressey-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemb...
Cartes de bruit stratégiques Voies ferrées, lignes à grande vitesse carte de type A (jour) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte d'Or
PM1_GENERATEUR_SUP_S_021
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pont en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pont et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes ...
Périmètre de classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Châtillon sur Seine en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Crimolois en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Lusigny sur Ouche en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Lusigny-sur-Ouche.
Zonage des aléas du PPRN de Perrigny lès Dijon en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensem...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Lusigny sur Ouche en Côte d'Or.
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fleurey sur Ouche en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Radars fixes en Côte d'Or au 1er janvier 2018
Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation rou...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Perrigny sur l'Ognon en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Perrigny-sur-l'Ognon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/201...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvault en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage des aléas du PPRN de Vénarey lès Laumes en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Vénarey-lès-Laumes (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensem...
Zone réglementée d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Baubigny en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Baubigny et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/07/2013. Les différen...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Trouhans en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Barrages classés en Côte d'Or
Barrages classés pour le risque de rupture du département. La "Classe barrage" correspond niveau de protection contre les inondations et les risques d...
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) de Côte d'Or
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Meursault en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Meursault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2011. Les différe...
Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 1965, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à la numérisation de la zone inondable lors de la crue de septembre-octobre 1965. Cette numérisation a été effectué dans le ca...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Ste Colombe sur Seine en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Ste-Colombe-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 08/07/20...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Rouvres en plaine en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Rouvres-en-plaine
Maisons de Services Au Public de Côte d'Or
Dans une « Maison de services au public » l’usager est accueilli par un agent et peut, dans un lieu unique, obtenir des informations et effectuer des ...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Plombières lès Dijon en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Plombières-lès-Dijon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/201...
bati2025_eh_ource_t20
bati2025_eh_ource_t20 Le fichier 'bati2025_eh_ource_t20' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, ...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Longeault en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Longeault (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des a...
N_ZONE_REG_PPRN_20190011_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023...
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 2 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 2 ans. Cette modélisation a été effectué d...
Profils en travers d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR.
N_ZONE_REG_PPRN_20190009_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM3 pour la Côte d'Or
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques...
Cartes de bruit stratégiques Voies communales carte de type A (jour) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvault en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différen...
Zonage des aléas du PPRN de Semur en Auxois en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Semur-en-Auxois (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble...
N_PN_FORETS_AIRE_ADHESION_S_202310
copie renommée de la couche AA_2023_PNForets fournie par le parc national des forets le 09 10 2023
Communes concernées par les "Climats de Bourgogne"
Limite des communes de la BD Carto 2017 concernées par la limite du Bien inscrit au patrimoine mondiale de l'Unesco et de sa zone écrin ( précision au...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Sainte Colombe sur Seine en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Sainte-Colombe-sur-Seine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/20...
Zonage des aléas du PPRN de la Saône secteur 1 en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1 (Arrêté préfectoral du 28/12/2006). Cette couche représente l'ens...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chenôve en Côte d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chenôve et a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/02/2013. Les différent...
Petites régions agricoles (PRA) en Côte d'Or
Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricol...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fauverney en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Cartes de bruit stratégiques Routes nationales carte de type C (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 50 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 50 ans. Cette modélisation a été effectué ...
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM1 pour la Côte d'Or
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques...
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) en Côte d'Or
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 1...
Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes aggravant (falaises...)
Cette couche recense les zones d'aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été été établie à partir de lectures topographiqu...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Trouhans en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Trouhans a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette cou...
N_ZONE_REG_PPRN_20190007_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023....
Enjeu ponctuel d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susce...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190008_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Gilly-les-Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023...
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 10 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Les modélisations des différentes...
N_PERIMETRE_PPRN_20190008_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Gilly-les-Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Crimolois en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Crimolois a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette co...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart l'abbaye en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye
Enjeux surfaciques lors des inondation de l'Ouche
Croisement entre les enjeux de l'Ouche déterminés lors de l'étude des zones inondables pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté pa...
Données sur les équipements liés aux gens du voyage en Côte d’Or.
Données sur les équipements liés aux gens du voyage (aires d’accueil, aires de grands passages, habitat adapté) réalisés sur le département de la Côte...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Gissey sur Ouche en Côte d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Gissey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les ...
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50d...
N_PERIMETRE_PPRN_20190013_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 j...
Zone d'aléa du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de ...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Longvic en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage des aléas du PPRN de Baubigny en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Baubigny (Arrêté préfectoral du 15/07/2013). Cette couche représente l'ensemble des al...
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières gérées par DIJON Métropole ( 3ème échéance).
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Cartes de bruit stratégiques Autoroutes non concédées carte de type C (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Logements éligibles ANAH en Côte d’Or
"Nombre de ménages modestes et très modestes propriétaires occupant des logements anciens construits avant 1975 et avant 1949 éligibles ANAH (Agence n...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Fleurey sur Ouche en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Fleurey-sur-Ouche.
Pôles d'Équilibre Territorial et Rural de la Côte d'Or
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une nouvelle...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Velars sur Ouche en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Velars-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensembl...
Eolien terrestre en Côte d'Or
Le présent standard de données concerne les données localisées du domaine de l'éolien terrestre. Il correspond aux spécifications détaillées à respect...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Sainte Marie sur Ouche en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'e...
Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte d'Or (ponctuel)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Isocotes des hauteurs de crue de la Saône en Côte d'Or
Cette couche correspond aux surfaces de même hauteur d’eau pour la crue centennale.
Zone d'aléa d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de ...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Varois et Chaignot en Côte d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varois-et-Chaignot et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Le...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Neuilly lès Dijon en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Neuilly-lès-Dijon
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 20 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 20 ans. Les modélisations des différentes...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Plombières lès Dijon en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Plombières-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ens...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Treclun en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Radars tronçons en Côte d'Or valide depuis janvier 2017
Radars fixes en Côte-d'Or. La localisation sur cette couche est réalisée au tronçon de route. Date de validité des données : janvier 2017 Fournies p...
Cartes de bruit stratégiques Voies ferrées conventionnelles carte de type C (jour) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Cartes de bruit stratégiques Voies communales carte de type C (jour) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Périmètres de 15 kilomètres autour des unités urbaines en Côte d'Or
Périmètre de 15 kilomètres autour des limites communales de chaque unité urbaine de plus de 15 000 habitants. ------ La notion d'unité urbaine repose ...
N_PERIMETRE_PPRN_20190012_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Marliens a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette ...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Sainte Marie sur Ouche en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Savigny lès Beaune en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Savigny-lès-Beaune et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2006. Le...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longvic en Côte d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longvic et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différent...
N_ZONE_REG_PPRN_20190012_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Marliens a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La cou...
N_ZONE_REG_PPRN_20190005_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couch...
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône secteur 1 en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 1 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/12/2006. Les...
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour Soirée Nuit) pour le réseau ferré de Côte d’Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Saint Julien en Côte d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint-Julien et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les diff...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart le bas en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône secteur 4 en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4
Aléas mouvement de terrain : glissements de terrain avérés
Cette couche recense les glissements de terrain avérés issus de la BD MVT. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département d...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Glanon en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la commune de Glanon
Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les "Climats de Bourgogne"
Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes concernées par les "Climats de Bourgogne". Cette do...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Longeault en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Longeault
Carte de type A des zones de bruit (jour soirée nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart le bas en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7/12/2015. Cette couche ...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône sur la commune de Vonges en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône sur la commune de Vonges a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 22/07/2010...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pont en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pont a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche ...
bati2025_eh_seine_q50
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q50' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, ...
Zone réglementée d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A36) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Cartes de bruit stratégiques Autoroutes concédées carte de type A (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Dijon céréales en Côte d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Communes concernées par le cercle de 15 kilomètres autour des unités urbaines en Côte d'Or
Ensemble des communes incluses ou traversées par un cercle de 15 km autour des limites communales d'une unité urbaine (UU) de plus de 15 000 habitants...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190014_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La ...
Table des autorisations éoliennes pour la Côte d'Or
Les projets d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sont autorisés par un arrêté préfectoral unique, dénommé...
Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisa...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Is sur Tille en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Is-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble de...
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 1000 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 1000 ans. Les modélisations des différent...
Isocotes des inondations de la Vouge en Côte d'Or
Les isocotes représentent les niveaux d’eau de même altitude pour la crue de référence d’occurrence 100 ans. Cette couche a été obtenue par modélisati...
N_PERIMETRE_PPRN_20190011_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Pluvet en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pluvet (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléa...
Zonage des aléas du PPRN de Ste Colombe sur Seine en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 07/07/2002). Cette couche représente l'en...
Zonage des aléas du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges (Arrêté préfectoral du 22/07/2010). Cette couche repr...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Crimolois en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Crimolois et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différe...
Liste des servitudes d'utilité publique PM1 en Côte d'Or
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (Éta...
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeur...
Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire en Côte d'Or
Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire. Cette couche a été constituée par croisement des aires d'alimentation de captage et de ...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190012_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Marliens a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La cou...
Radars fixes en Côte d'Or au 1er janvier 2017
Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation rou...
Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de DIJON
Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfe...
Délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or
Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricol...
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (jour) pour le réseau routier de Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50d...
bati2025_eh_ource_t5
Le fichier 'bati2025_eh_ource_t5' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, i...
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)
Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et ...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Arc sur Tille en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Arc-sur-Tille
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Brazey en Plaine en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brazey-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les ...
Cartes de bruit stratégiques Cartes de type A en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
N_PERIMETRE_PPRN_20190009_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette cou...
Plan de prévention des risques technologiques en Côte d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisa...
Zone réglementée du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Chevigny Saint Sauveur en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Chevigny-Saint-Sauveur a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2...
Etat d'avancement de la cartographie des cours d'eau.
Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d'eau en Côte-d'or. Le découpage se base sur les zo...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Neuilly lès Dijon en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7/12/2015. Cette couche ...
Radars fixes en Côte d'Or
Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation rou...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Velars sur Ouche en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Velars-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. C...
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Communes du Territoire dijonnais à Risque important d'Inondation
COMMUNES TRI DIJONNAIS (Territoire à Risque important d'Inondation ) Territoire identifié par l’arrêté du Préfet coordonnateur de bassin Rhône-Médite...
Aléas multiples du PPRN de la commune de Glanon en Côte d'Or
Table non géométrique décrivant les zones multi-aléas du PPRN de la commune de Glanon. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les info...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Bligny sur Ouche en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Bligny-sur-Ouche.
Cartes de bruit stratégiques Voies ferrées conventionnelles carte de type A (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
N_PERIMETRE_PPRN_30062023_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral . Cette couche représente le périmètre du PPRN
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Izier en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Izier a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fleurey sur Ouche en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Pluvault en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pluvault (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des al...
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage en Côte d'Or
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déter...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190016_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la rue a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. L...
Carte de type C des zones de bruit (jour soirée nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pluvet en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pluvet a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couch...
bati2025_eh_seine_q2
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q2' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, i...
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit ferroviaire en Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’artic...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Longeault en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Périmètre total du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Longvic en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longvic a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couc...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart le bas en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Carte de type C des zones de bruit (jour soirée nuit) pour le réseau routier (A36) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Zones inondables des crues de la Saône, occurrences 100 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans.
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeur...
Zonage des aléas du PPRN de Marsannay la Côte en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Marsannay-la-Côte (Arrêté préfectoral du 19/07/2010). Cette couche représente l'ensemb...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Plombières lès Dijon en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Plombières-lès-Dijon.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longeault en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longeault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différe...
N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couc...
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte d’Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
N_PERIMETRE_PPRN_20190019_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette c...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Glanon en Côte d'Or
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour Soirée Nuit) pour le réseau ferré de Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55d...
N_PERIMETRE_PPRN_20190007_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023....
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône secteur 3 en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de la Saône - secteur 3 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/200...
Cartes de bruit stratégiques Routes nationales carte de type B (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pluvet en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvet.
N_PERIMETRE_PPRN_20190010_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2...
Recensement des éléments de patrimoine réalisé dans le cadre de la candidature des Climats du vignoble de Bourgogne
Recensement du patrimoine architectural, urbain et paysage d’intérêt local à l’échelle des quatre intercommunalités de Côte d’Or (le Grand Dijon, la c...
Inventaire des cours d'eau versionné au 13/02/2018 pour servir de référence
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190020_S_021
Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfect...
Périmètre de classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Marsannay la Côte en Côte d'Or
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien
La limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien correspond aux limites des communes concernées par les Carrières de Comblanchien. Cette l...
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte d'Or versionné au 31/08/2018 pour servir de référence
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux...
Carte de type A des zones de bruit (jour soirée nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Zone d'aléa du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de ...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Brazey en Plaine en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Brazey-en-Plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2008. C...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart le bas en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart le bas en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190004_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Brazey en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023...
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour, soirée, nuit) pour le réseau ferré de Côte d’Or (3ème échéance)
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeur...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Perrigny lès Dijon en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Perrigny-lès-Dijon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009....
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Semur en Auxois en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Semur-en-Auxois
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190003_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Bessey-les-Citeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 20...
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte d’Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par ...
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeur...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Perrigny lès Dijon en Côte d'Or
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zone d'aléa d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de ...
Cartes de bruit stratégiques Cartes de type C en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de la l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par ...
Enjeux inondation de la Tille et de la Norges pour la Côte d'Or (ponctuel)
Croisement entre les enjeux de la Tille et de la Norges déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L...
bati2025_eh_ource_t50
Le fichier 'bati2025_eh_ource_t50' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, ...
Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 2014, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable lors de la crue de novembre 2014 reconstitué par modélisation hydraulique (crue de calage du modèle) Cette...
Zonage des aléas du PPRN de DIJON
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de DIJON (Arrêté préfectoral du 7/12/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas ...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bressey sur Tille en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bressey-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les...
Zonage des aléas du PPRN de la Saône secteur 3 en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3 (Arrêté préfectoral du 30/12/2008). Cette couche représente l'ens...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Montbard en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Montbard a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette cou...
Communes concernées par l'Atlas des Zones Inondables en Côte d'Or
Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers...
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 2 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 2 ans. Les modélisations des différentes ...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Is sur Tille en Côte d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Is-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les diff...
Secteur d'intervention des agents d'un service en Côte d'Or
Secteurs d'intervention des agents d'un service ou d'une structure dans le cadre de ses missions réglementaires ou techniques. Le service peut être u...
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Champdôtre en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Champdôtre (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des ...
bati2025_eh_seine_q5
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q5' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, i...
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A31) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Eoliennes construites ou en projet pour la Côte d'Or
"L’énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l’énergie mécanique du vent en énergie électrique....
Cartes de bruit stratégiques Voies ferrées conventionnelles carte de type A (jour) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Treclun en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Treclun a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couc...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône secteur 3 en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3
Cartes de bruit stratégiques Autoroutes non concédées carte de type B (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 100 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Cette modélisation a été effectué...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bressey sur Tille en Côte d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Gissey sur Ouche en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Carte de type C des zones de bruit (jour soirée nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tréclun en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tréclun et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différent...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Genlis en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Genlis a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couch...
Logements sociaux actifs pour les agglomérations de Beaune et du Grand Dijon en Côte d’Or
Nombre de logements sociaux actifs par commune et par type de logements (T1, T2, T3...)
Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles.
Cette couche recense les zones de forte et moyenne densité d'indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines natu...
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190013_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 j...
Zonage des aléas du PPRN de Perrigny sur l'Ognon en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon (Arrêté préfectoral du 03/08/2010). Cette couche représente l'ens...
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Neuilly lès Dijon en Côte d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône secteur 1 en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Genlis en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Genlis
Communes faisant l'objet d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en Côte d'Or
Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004. Obligatoire pour toute commune ...
Carte de type A des zones de bruit (jour soirée nuit) pour le réseau routier (A36) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Communes avec des arrêtés de catastrophe naturelle en Côte d'Or
Liste des communes du département avec les dates de leurs arrêtés de catastrophe naturelle. Mise à jour des données : avril 2015.
Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or valable entre 2014 et 2018.
Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricol...
Etat de l'avancement des plans de prévention des risques naturels en Côte d'Or
Cette couche reprend l'état d'avancement des plans de prévention des risques naturels sur le département de la Côte-d'Or.
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Is sur Tille en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Is-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette...
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’artic...
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Titanobel en Côte d'Or
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par ...
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
Zonage des aléas du PPRN de Glanon en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Glanon (Arrêté préfectoral du 03/04/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléa...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Gissey sur Ouche en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche.
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Varois et Chaignot en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015....
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 50 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 50 ans. Les modélisations des différentes...
Cartes de bruit stratégiques Routes départementales carte de type C (jour) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 5 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 5 ans. Cette modélisation a été effectué d...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Neuilly lès Dijon en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Neuilly-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les...
Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Glanon en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Glanon a été approuvé par arrêté préf...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Crimolois en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Crimolois
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Trouhans en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Trouhans
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Champdôtre en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Champdôtre et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différ...
Enjeu linéaire du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susce...
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Les modélisations des différente...
ZRE du sous bassin de la Tille
Découpage de la Zone de répartition des eaux du sous-bassin de la Tille. Fournisseur : EPTB Saône et Doubs. Intégration en Géobase le 23/12/2019.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Velars sur Ouche en Côte d'Or.
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques technologiques de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisa...
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte d'Or
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de préve...
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 en Côte d'Or
PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) Il s'agit des servitudes résultant de l'...
Zonage des aléas du PPRN de Varanges en Côte d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Varanges (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des al...
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Couternon en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Couternon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette co...
N_JOURS_CHASSE_EN_BATTUE_S_021
Cette couche, basée sur des données déclaratives, comprend les territoires où s’appliquent les plans de chasse "grand gibier", concernant les espèces ...
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Montbard en Cote d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Montbard et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différen...
Zonage réglementaire du PPRN multirisques de ruissellement et d'inondation de la Commune de Chenôve en Côte d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de ruissellement et d'inondation de la Commune de Chenôve a été approuvé par arrêté préfectora...
Cartes de bruit stratégiques Routes départementales carte de type A (jour) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Châtillon sur Seine en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine
Historique des zones vulnérables.
Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale. Cette table contient l'ensemble des zones vulnérable prise a...
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour Soirée Nuit) pour le réseau ferré de Côte d’Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de b...
N_ZONE_REG_PPRN_20190014_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La ...
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Meursault en Côte d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Meursault
Zone réglementée d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour Soirée Nuit) pour le réseau routier de Côte d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55d...
Cartes de bruit stratégiques Autoroutes non concédées carte de type A (nuit) en Côte d'Or 2ème échéance 2012 2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états...
L'information géographique au service de l'innovation des territoires 13 Elus témoignent
L'AFIGEO et GéoBourgogne présentent leur première publication commune : "L'information géographique au service de l'innovation des territoires - 13 El...
Propriété intellectuelle, Open data, licence libre, libre de droit ... Quels droits ? Quelles obligations ?
Le cabinet Benssoussan a comparé diverses licences et vérifié leur compatibilité avec la législation française. Cette présentation de décembre 2013...
Ressources pour les bonnes pratiques pour se conformer aux obligations de la Directive Inspire
Vous trouverez ci dessous différentes ressources (articles, pages web, document) afin de vous aider à y voir plus clair dans les obligations de la dir...
Stations de traitement des eaux usées France entière
A la demande d'utilisateur, la donnée localisation des stations de traitements des eaux usées a été trouvée sur plusieurs portails (data.gouv.fr, eauf...
Cartes en images de l'ARS BFC
L'ARS BFC met à disposition des cartes au téléchargement à la consultation de tous. Vous pouvez les consulter, les télécharger et les réutiliser, en ...
Gamme tarifaire des réseaux de transports en Bourgogne Franche Comté
Gamme tarifaire en vigueur des réseaux de transports répertoriés sur le site Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté
Lieux de vente des billets Mobigo
Liste des lieux de vente de billets pour les lignes Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté
Aires de covoiturage de Bourgogne Franche Comté
Aires de covoiturage de la Région Bourgoge-Franche-Comté répertoriées sur le site Mobigo. Fichier issu de l'agréation de plusieurs sources différentes...
Gares de Bourgogne Franche Comté
Gares ferroviaires de la région actuellement utilisées
Centres de Formation d'Apprentis (CFA) en Bourgogne Franche Comté
Localisation des Centres de Formation d'Apprentis en Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE) Sequana
Cette fiche va regrouper deux périmètres : - périmètre du Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) 2020-2024 - périmètre de l'EPAGE Sequana
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Haute Saone
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 6 ...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Côte d'Or
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 1...
Risque inondation par débordement de cours d'eau en Bourgogne‑Franche‑Comté : le risque sur l'appareil productif est deux fois plus élevé que celui sur la population
La région Bourgogne‑Franche‑Comté, sillonnée par de nombreux cours d'eau, est exposée au risque d'inondation. La zone de débordement de ses cours d'ea...
Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et Franche Comté
Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le prop...
établissements d'accueil du jeune enfant percevant une prestation de service Caf et nombre de places offertes en région
Suite à la demande d'un partenaire, la donnée ouverte publiée sur le site opendata de la CAF (cafdata), disponible à cette adresse : http://data.caf...
Dix plus hautes rémunérations en 2019 des agents de la région Bourgogne Franche Comté
La loi de la transformation de la fonction publique du 6 août 2019 prévoit dans son article 37 la publication de la somme des dix rémunérations les ...
Ressources documentaires pour utiliser le portail de la donnée et de la connaissance
Vous trouverez ci dessous l'ensemble des ressources (fichiers, vidéo, page d'aide) pour pleinement exploiter le portail.
Atlas de la Haute Saône
Édition 2020 de l'atlas du département (cartes, tableaux, graphiques, commentaires et analyses sur les principaux domaines de l'action publique) : ...
Réglement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie
Ce règlement de la défense extérieure contre l’incendie, élaboré par le S.D.I.S.71 en concertation avec les partenaires de la D.E.C.I., ...
Localisations des Sites des opérateurs mobiles en Bourgogne Franche Comté
Liste des sites des opérateurs mobiles en France métropolitaine au 31 mars 2020 sur la région et à 10 km "à la ronde". Cette liste présente, pour c...
Commerces ouverts pendant le confinement en région
La France met en place des mesures de confinement à partir du 17 mars 2020 pour gérer la crise sanitaire du Coronavirus. Cette couche localise les com...
Scan Régional
Le produit SCAN Régional® version 2.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleur, obtenues par rastérisation des données vecteu...
Itinéraires touristiques de randonnée d'intérêt régional
Itinéraires touristiques de randonnée inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région
Arrêts de bus des lignes régulières de la Communauté de l'auxerrois
Arrêts de bus des lignes régulières de la Communauté de l'auxerrois. - Acquisition des données par levé GPS d'un arrêt sur deux (aller ou retour) et ...
Modèle Numérique de Terrain (lignes) 2013 de Nuits Saint Georges à Montceau les Mines
Le modèle numérique de terrain sous forme de lignes de Bourgogne représente les lignes de rupture de pente restitutées dans le cadre de la campagne de...
Aires Urbaines en Bourgogne Franche Comté (INSEE 2010)
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine)...
Points d'Eau Incendie (PEI) pour le Territoire de Belfort
Les hydrants, sont couramment appelés borne d'incendie ou bouche d’incendie en France. Ce sont des dispositifs de lutte contre l'incendie mis en place...
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel)
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Cette table regroupe les mouvements de terr...
Modèle numérique de terrain (MNT lignes) de Dijon 2013
Le modèle numérique de terrain sous forme de lignes de Dijon représente les lignes de rupture de pente restitutées dans le cadre de la campagne de pri...
Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs. Ces cotes de crue sont prises en compt...
Zones de piétinement des berges de l'amont du bassin du Loing
Données géographiques décrivant les zones de piétinement des berges de cours d'eau de l'amont du bassin du Loing relevées sur le terrain entre 2013 et...
Tronçons de voies d'eau navigables et non navigables gérés par la DIrection territoriale Centre Bourgogne
Couche géographique et attributaire du réseau de voies d'eau (ligne principale, système alimentaire)
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)
Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)
Catalogue du portail de la donnée et de la connaissance
Pour des besoins pour d'autres projets et pour répondre à la demande de quelques utilisateurs, veuillez trouver ci dessous le catalogue du portail de ...
Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut Jura
Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolu...
Ressources des Classes Virtuelles Qualité de la donnée avec PostgreSQL
Vous retrouverez ci dessous l'ensemble des ressources mis à disposition par Mickaël Gallien. **Vous pouvez consulter [les vidéos en consultant en...
Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne Franche Comté 2023 2027
Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des Territoires
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne Franche Comté (AFR) 2022 2027
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027
Listes des Prénoms Autun
Liste annuelle des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil pour la ville d'Autun. Ce jeu de données sera mis à jour au premier trimestre de c...
Subventions 2017 Ville d'Autun
Données des subventions supérieures à 25 000€ pour la ville d'Autun en 2017. Spécifications détaillées : https://docs.google.com/document/d/1IjZjxjM...
Délibérations
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal d'Autun en 2017. Cette liste permet à la fois aux personnels, élus de la ville de retrouver les ...
Places PMR Autun
Fichiers des places PMR géolocalisée à Autun. Elles permettent aux personnes à mobilité réduite de pouvoir trouver plus facilement une place. Carte ut...
Points Repères du réseau routier départemental de Saône et Loire (71)
Points Repères des routes départementales.
Organisation territoriale de l'action sociale de Saône et Loire (71)
Territoires (zonage) de gestion spécifiques à la Direction Générale Adjointe des Solidarités, sur lesquels se base l'action sociale du Département. Le...
Organisation territoriale des Commissions Uniques Délocalisées (CUD) de Saône et Loire (71)
Organisation territoriale des Commissions Uniques Délocalisées (CUD) qui attribuent des aides financières dans le cadre du Fond Solidarité Logement (F...
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de Saône et Loire (PDIPR 71)
Couche géographique répertoriant les tronçons inscrits au PDIPR 71. La mise en place d’un tel plan a pour objectifs de recenser les itinéraires d’inté...
Réseau départemental de randonnées de Saône et Loire (Balades vertes)
Couche géographique répertoriant les circuits de randonnées locales et intercommunales issus du label départemental les "Balades vertes" créé par le D...
Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71
Ensemble des sites qui ont été identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensi...
Concentrations observées (mesures)
Concentrations moyennes horaires, journalières, mensuelles et annuelles issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants régleme...
Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la Politique Agricole Commune (PAC) sur la région Bourgogne Franche Comté
**Ces données ouvertes ont été déposées sur la plateforme pour en faciliter la covisualisation avec d'autres données géographiques** **[Veuillez ...
Zone partagée (Arles)
Zone partagée entre les piétons et plusieurs types de véhicules (vélos, automobile…).
Tronçons de voies
Représentation de l'axe des voies publiques et privées qui porte le nom sur chacun des tronçons.
Bornes d'accès au centre ville d'Arles
Bornes limitant l'accès au centre-ville aux véhicules dotés d'une carte d'accès ou d'un badge.
Point d'apport volontaire
Localisation des points d'apports volontaire (verre, textile, emballages ménagers recyclables et papier)
Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères
Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères, placés sur la voie publique, avec indication de la contenance du bac et du type de bac (roulant ou ...
Zones de stationnement pour les campings cars
Repérage des aires de stationnement pour des véhicules autres que les automobiles, sur le domaine publics.
Equipements collectifs
Base de données des équipements collectifs publics (administratifs, scolaires, sports, loisirs, culturels, sanitaire, social, justice…).
Points d'accès à l'eau potable
Localisation des points d'accès à l'eau chez les commerçants de la commune d'Arles
Zones d'activités économiques Périmètres en vigueur
Périmètres des zones d'activités économiques de compétence communautaire ou communale. Les périmètres de compétence communautaire sont définis par la ...
Régions naturelles de Bourgogne Franche Comté
BFC_REGIONS_NATURELLES_v1 délimite des unités écologiques en région Bourgogne Franche-Comté.Elle complète la délimitation des unités paysagères sous l...
Bureaux de vote BESANCON
Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon.
Limites des bureaux de vote
Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape
Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne Franche Comté
Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus de la modélisation du territoire Bourgogne-F...
Support intermediaire du réseau d'éclairage public de l'Yonne
Support intermediaire du réseau d'éclairage public sans luminaire sur le département de l'Yonne au format shape.
Support poteau des luminaires
Support du réseau d'éclairage public munie d'un luminaire sur le département de l'Yonne.
Schéma stratégique de déploiement des bornes publiques de recharge pour véhicules électriques à déployer (2026 2035)
Localisations des bornes de recharges pour véhicules électriques en Saône-et-Loire (hors Agglomération du Grand-Chalon), issues du Schéma Directeur de...
Indice de qualité de l'air
Indice de qualité de l’air pour les communes de Bourgogne-Franche-Comté pour l'année civiles en cours jusqu'au lendemain et l'année précédente complèt...
Exposition des populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des polluants en Bourgogne Franche Comté
Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la Bourgogne-Franche-Comté.
Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration morphologique
Identification des tronçons de cours d'eau du périmètre du SAGE Allan prioritaires pour une restauration morphologique, issue des travaux du Comité te...
Périmètre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Allan
Périmètre arrêté par arrêté interpréfectoral (25-70-90) n°2012 du 19 septembre 2012
Plans d'eau dans le périmètre du SAGE Allan
Les plans d'eau sont très nombreux sur le périmètre du SAGE Allan. Pour leur très grande majorité, il s'agit de plans d'eau artificiels, le plus souve...
Zones d'application des règles du SAGE Allan
Le SAGE Allan comporte 4 règles, applicables à différentes parties du territoire. La règle 1 relative aux volumes prélevables s'applique à l'ensemble...
Energies renouvelables
L'ensemble des ressources disponibles ici sont [téléchargeables sur le portail cartographique en cliquant ici](https://geoservices.ign.fr/portail-cart...
Localisation des Commissions Numériques de l'Agence Régionale du Numérique
La présente couche de données présentes les intercommunalités et une commune qui seront concernées par une commission.
Pôles d'échanges stratégiques
Liste des pôles d'échanges stratégiques de la région déterminés par la Direction des mobilités et infrastructures. Ces pôles sont des gares ferrovia...
Mesures de qualité du réseau téléphonique mobile régional
En 2020, la Région et l'Etat, ont lancé une campagne de mesures de qualité de service du réseau mobile régional. Cela a abouti à la réalisation d'une ...
Base de contact des mairies en Bourgogne Franche Comté
Ce jeu de donnée joint la BD TOPO, le Référentiel national des élus (RNE) et l'Annuaire de l'administration afin de fournir une base de contact locali...
Évolution de la population de Dijon Métropole (1968 2019)
Fichier CSV extrait du portail OpenDataDijon qui résume l'évolution de la population des communes de Dijon Métropole Source : https://trouver.ternum-...
ADRESSE Premium
Le produit ADRESSE PREMIUM est un produit complémentaire aux bases de données de l’IGN. Le produit est composé des thèmes suivants : - A_ADR-PARC ...
Sites gérés par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne (CENB)
Localisation et informations relatives aux sites gérés par le CENB.
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis l’année 1...
Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne Franche Comté
Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de *l'Agence de Santé Régi...
Données TVB du SRADDET
Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires.
Sites patrimoniaux remarquable (AC4) en Bourgogne Franche Comté
Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble d...
Patrimoine architectural et urbain (AC2) en Bourgone Franche Comté
Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble d...
Servitudes relatives aux monuments historiques (AC1) en Bourgogne Franche Comté
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au titre des ...
Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône et Loire
Ensemble des établissements recevant du public du 1er groupe (catégories 1 à 4)
Unité de Distribution d'eau potable (UDI) en Bourgogne franche Comté
L’unité de distribution (UDI) correspond à un ensemble de canalisations de distribution de l’eau potable au sein duquel la qualité de l’eau délivrée e...
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de...
Le hérisson à Thise
Le hérisson a été classé comme "espèce quasi menacée" en 2024. Un fait alarmant qui tend à interroger sur notre relation avec cet animal, et notamment...
Périmètre d'adhésion à l'EPAGE Sequana
Emprise du territoire d'intervention de l'EPAGE Sequana dans le cadre de sa compétence GEMAPI.
Périmètre des écoles maternelles de la Ville de Belfort
Périmètre d'attribution des écoles maternelles de la Ville de Belfort.
BAL (Base Adresses Locale) du Grand Belfort servant de référence pour la BAN (Base Adresses Nationale) V 1.3
# BAL (Base Adresse Locale) du Grand Belfort servant de référence pour la BAN (Base Adresse Nationale)
Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Grande Guerre
Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Première Guerre mondiale, classés par date de décès. Il s’agit essentiellement de sol...
Archives municipales de la Ville de Belfort Entrées d'archives
Les données proposées fournissent des informations sur la composition du fonds d’archives municipales, en termes de volumétrie, de période couverte 20...
CODE INSEE et Surface des Communes du Grand Belfort
CODE INSEE et Surface en KM² des 52 communes du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le ca...
Conseil de quartier de la Ville de BELFORT
Ensemble des conseils de quartiers sur la commune de BELFORT, Ce jeu de données quartiers contient : les libellés des quartiers, le nom des présidents...
Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Seconde Guerre mondiale
Noms de tous les Belfortains morts pour la France ou morts en déportation au cours de la Seconde Guerre mondiale, classés par date de décès. Cette lis...
Résultats élections Municipales à Belfort
Résultats des élections municipales par bureau de vote sur Belfort Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https:...
Liste des subventions publiques attribuées par le Grand Belfort
A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être publiées sur Internet. Nom de la so...
Liste des subventions publiques attribuées par la Ville de Belfort
A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être publiées sur Internet. Nom de la so...
Points d'apport volontaire du Grand Belfort
Points d'apport volontaire du Grand Belfort : déchets ménagers, emballages, déchets verts, verre
Liste des prénoms des nouveaux nés Ville de Belfort
Liste annuelle des prénoms avec l’occurrence de chacun Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isoge...
Sentier Découverte espaces naturels de Lagrange
Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.
Accessibilité de la Ville de Belfort
Bâtiments publics, mobilier urbain et places de parking accessibles de la Ville de Belfort
Mariages sur la commune de Belfort
la publication comprend 2 fichiers. 1 fichier qui recense le nombre de mariages civils par mois dans la ville de Belfort depuis 1970, et 1 second fi...
Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/12/2021)
Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux publics d’électr...
Lignes électriques souterraines Haute Tension (HTB)
Ce jeu de données permet de visualiser l’emplacement géographique des tronçons de ligne électrique souterraine haute tension des réseaux de distributi...
Lignes électriques aériennes Basse Tension (BT)
Ce jeu de données permet de visualiser l’emplacement géographique des tronçons de ligne électrique aérienne basse tension des réseaux de distribution....
Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2017)
Ce jeu de données présente le nombre d’installations de moins de 36KW par maille géographique IRIS. Il s'agit de l'agrégation des installations ayant ...
Consommation annuelle d’électricité et gaz par région et par secteur d’activité (jusqu'en 2021)
**Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022.** ****** Permet de visualiser l’évolutio...
Distributeurs de Gaz et d'Electricité par commune
Ce jeu de données regroupe les distributeurs d'électricité et de gaz pour chaque commune. Les données sont ventilées sur le référentiel INSEE au 1er ...
Lignes électriques aériennes moyenne tension (HTA)
Ce jeu de données permet de visualiser l’emplacement géographique des tronçons de ligne électrique aérienne moyenne tension des réseaux de distributio...
Consommation annuelle d’électricité et gaz par région et par code NAF (jusqu'en 2021)
**Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022.** ****** Permet de visualiser l’évolutio...
Consommation annuelle d’électricité et gaz par département et par secteur d’activité (jusqu'en 2021)
**Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022.** ****** Permet de visualiser l’évolutio...
Infrastructures de réseau de gaz
Ce jeu de données représente la position des canalisations des réseaux des gestionnaires de réseau de distribution de gaz. _Les données sont mises...
Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2023)
Ce jeu de données présente le nombre d’installations de moins de 36KW par maille géographique IRIS. Il s'agit de l'agrégation des installations ayant ...
Installations de production biométhane en service par région (au 31 décembre)
Ce jeu de données présente le nombre de sites de production de biométhane en service en France à fin d'année (2015 à 2024) et la capacité maximale ins...
Consommation annuelle d’électricité et gaz par commune
**Méthodologie appliquée à partir de 2022.** ***** Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2023 des consommations d'électricité et de gaz par ...
Consommation annuelle d’électricité et gaz par EPCI
**Méthodologie appliquée à partir de 2022.** ***** Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2023 des consommations d'électricité et de gaz par ...
Consommation annuelle d’électricité et gaz par EPCI et par code NAF (jusqu'à 2021)
**Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022.** ****** Permet de visualiser l’évolu...
Installations de production d'électricité et de gaz NON MAINTENU
Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données : * "Registre national des installations de production" (un jeu...
Historique des mises à jour des JDD de l'Agence ORE
Ce jeu de données fournit une vue détaillée des modifications et des évolutions des jeux de données dans le temps. Il inclut des informations sur les ...
Lignes électriques aériennes Haute Tension (HTB)
Ce jeu de données permet de visualiser l’emplacement géographique des tronçons de ligne électrique aérienne haute tension des réseaux de distribution....
Installations de production de la filière "Hydraulique" par commune NON MAINTENU
Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données : * "Registre national des installations de production" (un jeu...
Consommation annuelle d’électricité et gaz par IRIS
**Méthodologie appliquée à partir de 2022.** ***** Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2023 des consommations d'électricité et de gaz p...
Voitures particulières immatriculées par commune et par type de recharge
Ce jeu de données permet de visualiser l’évolution trimestrielle (à partir de de T4 2020) du stock de **voitures** immatriculées dans chaque commune d...
Productions d'électricité d'origine renouvelable aux enchères des Garanties d'Origine
Ce jeu de données présente par région et par filière les productions d'électricité d'origine renouvelable concourant aux enchères des Garanties d'Orig...
Consommation annuelle d’électricité et gaz par région
**Méthodologie appliquée à partir de 2022.** ***** Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2023 des consommations d'électricité et de gaz par ...
Production demi horaire agrégée par région
Ce jeu de données présente une agrégation de la production d’électricité à pas 30 minutes en Wh pour les points d'injection (tout niveau de puissance)...
Lignes électriques souterraines moyenne tension (HTA)
Ce jeu de données permet de visualiser l’emplacement géographique des tronçons de ligne électrique souterraine moyenne tension des réseaux de distribu...
Référentiel des distributeurs d'énergie
_Ce jeu de données est utilisé pour enrichir les informations sur les distributeurs d’énergie par commune et permettre leur visualisation. Les coordon...
Consommation annuelle d’électricité et gaz par commune et par code NAF (jusqu'en 2021)
**Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022.** ****** Permet de visualiser l’évolutio...
Installations de production de la filière "Solaire" par commune NON MAINTENU
Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données : * "Registre national des installations de production" (un jeu...
Nombre de points de livraison (consommation) par distributeur
Ce jeu de données permet de visualiser le nombre de points de livraison (ou points de consommation) par distributeur d'électricité ou de gaz, de 2011 ...
Plage de PDL par GRD
Ce jeu de données indique, pour chaque GRD électricité, les plages de numéros de PDL (points de livraison) utilisées. Une question sur le jeu de don...
Installations de production de la filière "Eolien" par commune NON MAINTENU
Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données : * "Registre national des installations de production" (un jeu...
Consommation annuelle d’électricité et gaz par EPCI et par secteur d’activité (jusqu'en 2021)
Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022. ****** Permet de visualiser l’évolution...
Lignes électriques souterraines Basse Tension (BT)
Ce jeu de données permet de visualiser l’emplacement géographique des tronçons de ligne électrique souterraine basse tension des réseaux de distributi...
Production Annuelle de Biométhane par site raccordé au réseau de transport et de distribution
Ce jeu de données présente les valeurs définitives des productions de biométhane des sites raccordés au réseau de NaTran, de Teréga et des distributeu...
Consommation annuelle d’électricité et gaz par IRIS et par code NAF (jusqu'en 2021)
**Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022.** ****** Permet de visualiser l’évolutio...
Consommation annuelle d’électricité et gaz par département
**Méthodologie mise en œuvre à partir de 2022.** ***** Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2023 des consommations d'électricité et de gaz ...
Postes Source et Postes de Répartition HTA/HTA
Ce jeu de données représente la position des postes source (HTB/HTA) et postes de répartition (HTA/HTA) des gestionnaires de réseau de distribution d'...
Consommation annuelle d’électricité et gaz par commune et par secteur d’activité (jusqu'en 2021)
Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022. ****** Permet de visualiser l’évolution de...
Consommation annuelle d’électricité et gaz par département et par code NAF (jusqu'en 2021)
**Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022.** ****** Permet de visualiser l’évolutio...
Postes de distribution publique (postes HTA/BT)
Ce jeu de données représente la position des postes de distribution publique (postes HTA/BT) des gestionnaires de réseau de distribution d'électricité...
Budget annexe du Centre Équestre
Le centre équestre départemental dispense des cours d'équitation pour tous à partir de 3 ans et organise des manifestations et stages tout au long de ...
Organisation territoriale de gestion des routes départementales
Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes et des Infrastructures. Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'a...
Budget annexe de l'EHPAD de Mervans
Bénéficiant d’un taux réduit de TVA pour ses travaux, la construction de l’EHPAD a requis un suivi distinct en budget annexe. A présent, ce budget ret...
Catégorisation des routes départementales
Catégorisation (niveau de service) des routes départementales de Saône-et-Loire, adoptée par l’Assemblée Départementale en novembre 2011.
Réseau départemental de randonnées de Saône et Loire (Balades vertes)
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Barrières de dégel
Barrières de dégel applicables sur les routes départementales de Saône-et-Loire. Une limitation de tonnage est imposée sur certaines routes par leur ...
Budget annexe du Centre de Santé Départemental
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Performance des stations d'épuration
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Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de Saône et Loire
Couche géographique répertoriant les tronçons inscrits au PDIPR 71. La mise en place d’un tel plan a pour objectifs de recenser les itinéraires d’inté...
Budget annexe du Laboratoire Départemental d'Analyses 71
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Référentiel des routes départementales
Ce référentiel recense des points localisants (PLOs) sur les routes départementales (y compris sur les Voies Vertes et les Voies Bleues). Il comprend ...
Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône et Loire (71)
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Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
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Scan 25 Touristique Version 3.1
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Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les col...
réseauZoom Zones des transports à la demande (TAD)
Représentation géographique de la zone TAD du réseau de transport ZOOM. [Site web du Grand Chalon.](https://www.legrandchalon.fr/) [Site web du résea...
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CCAS de Besançon Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
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Périmètre de protection rapproché (PPR) des captages d'eau de Bourgogne Franche Comté
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Épisodes de pollution prévus ou constatés
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Données produites en 2021 avec l'outil d'aide à la décision : Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Cette données représ...
Aléa d'érosion des sols du Syndicat Mixte Yonne Médian, en été
Données produites en 2021 avec l'outil d'aide à la décision : Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Cette donnée représe...
Maison France Services
France services est un nouveau modèle de d’accès aux services publics pour les Français. L’objectif est de permettre à chaque citoyen d’accéder aux se...
Principaux établissements d'enseignement supérieur
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Plan de prévention des risques naturels cavités souterrainessur la commune de Oudan Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Zones de déploiement du réseau fibre
Identification des zonages de déploiement de la fibre sur le territoire régional. 4 zones sont distinguées ici : - les Zones d'Appel à Manifestation...
Lycées publics de Bourgogne Franche Comté
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Localisation des plateformes de marchandises multimodales du territoire identifiées. Une plate-forme multimodale désigne le lieu où les marchandises...
Espaces conseiller Faire de la région
Territoire d'action des espaces Conseiller Faire de la région pour guider les particuliers et professionnels dans les projets de rénovation énergétiqu...
Armature urbaine du SRADDET
Représentation des 110 pôles urbains structurants sur le territoire régional en fonction de critères définis lors de l'élaboration du Schéma Régional ...
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Autorités organisatrices de la mobilité
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Voies navigables de Bourgogne Franche Comté
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La couverture rcube théorique en Bourgogne Franche Comté
Couverture du réseau Rcube déployé par la région Bourgogne-Franche-Comté, disponible par point haut et en fonction de la technologie sur les quatre dé...
Sites environnementaux du SRADDET
La ressource associe les différents sites liés à la protection de l'environnement identifiés comme à enjeu majeur dans le Schéma régional de Développe...
Dessertes forestières pour le transport de bois
L’ensemble des données disponibles ci dessous provient du projet **NaviForest** qui est dédié aux acteurs de la filière forêt-bois. C'est un service e...
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Aléa d'érosion des sols du Syndicat Mixte Yonne Médian, à l'automne
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SDIS25 Interventions mensuelles 2015 2020
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SDIS25 Interventions mensuelles par communes 2015 2020
Pompiers du Doubs. Total des interventions départementales mensuelles sur la période 2015-2020 par communes et par catégories
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De nombreuses voies cyclables parcourent le Grand Chalon. Retrouvez dans cet export les itinéraires : l'EuroVélo 6, la Bressane, la Voie Bleue V50, le...
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Emplacements géographiques et autres données sur les compteurs cyclables, implantés sur le territoire du Grand Chalon. [Site web du Grand Chalon.](ht...
Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (GRAND CHALON 2024 2026)
Ce jeu de données correspond au schéma directeur IRVE réalisé par le Grand Chalon sur la période 2024-2026. Ce jeu de données répond aux spécification...
Aires de covoiturage et parking relais
Le Grand Chalon a aménagé ces lieux de stationnement aux abords de Chalon-sur-Saône dans le but de réduire et de fluidifier le trafic en ville. Actuel...
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Mise à jour des lieux de stationnement vélos sur le territoire du Grand Chalon, avec : - le nombre de places - leurs localisations - les types de sta...
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ZOOM, le réseau de transport du Grand Chalon. Retrouvez dans cet export, les horaires théoriques des bus urbains. [Site web du Grand Chalon.](https:/...
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Représentation géographique des lignes de transports du réseau ZOOM. [Site web du Grand Chalon.](https://www.legrandchalon.fr/) [Site web du réseau d...
Intercommunalités (EPCI) de Bourgogne Franche Comté
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs...
Adresse, ressources documentaires pour tout comprendre
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Election Présidentielle 2022 à Besançon
Résultats par bureau de l'élection présidentielle de juin 2022 à Besançon
Publication d'état civil de naissance à Besançon
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Communes de Bourgogne Franche Comté
Limites de communes à partir de la géométrie de la Base de données géographiques IGN ADMIN Express. Les données ADMIN EXPRESS sont livrées selon un...
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L'ARNia, Groupement d'intérêt public (GIP), apporte la garantie de la neutralité d’un service public dans un univers complexe : celui de la numérisati...
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Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020...
Evaluation QUALPHY Serein et affluents 2016 2019
Le Syndicat du Bassin du Serein a réalisé un diagnostic sur les 900 km de cours d'eau du bassin versant du Serein durant la période 2016 à 2019. Ce di...
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Indicateurs 2025 – Foncier économique consolidés à l’échelle de l'EPCI
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Carte administrative du Jura avec population
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Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 30 ans, pour la Côte d'Or
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Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de la Nièvre (SDIS 58)
Localisation des points d'eau incendie (hydrants) par le SDIS 58. La présente ressource se décompose en plusieurs couches (sous ensemble) selon le typ...
Etablissements recevant du Public (ERP) de la Nièvre (58)
Représentation numérique de l'implantation des établissements recevant du public. Ce jeux de données ERP n'est pas exhaustif. Un projet sur les ERP...
Véloroutes voies vertes d'intérêt régional en Bourgogne Franche Comté
Véloroutes voies vertes inscrites au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL)
Territoires LEADER
Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté
Territoires de contractualisation en région Bourgogne Franche Comté au 01/03/2018
Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au 01/01/2017
Réseau ferré régional en Bourgogne Franche Comté
Réseau ferroviaire existant dans la région
Itinéraires touristiques VTT d'intérêt régional
Itinéraires touristiques VTT inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région
Bâtiments gérés par la région Bourgogne Franche Comté
Bâtiments de la région Bourgogne-Franche-Comté localisés par adresse
Périmètres détaillés du parc national de forêts
Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la ...
Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne Franche Comté
La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départeme...
Départements de Bourgogne Franche Comté BD Admin Express
La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale ...
Unités Cartographiques de Sol de Yonne
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d...
Unités Cartographiques de Sol de Saône et Loire
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d...
Unités Cartographiques de Sol de Nièvre
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d...
Unités Cartographiques de Sol de Cote d'Or
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d...
Voiries GRAND BESANCON
Représente le linéaire de voirie sur le Grand Besançon
Ecoles primaires GRAND BESANCON
Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon
Crèches municipales GRAND BESANCON
Localisation des structures de la petite enfance (crèches municipales)
Ressources majeures futures pour l'alimentation en eau potable sur le val de Saône
Les Zones d’Intérêt pour le Futur sont des zones pas, ou faiblement, sollicitées pour l’alimentation en eau potable, mais à forte potentialité. Elles ...
Harmonisation de la géologie en région Bourgogne Franche Comté
Données produites par le BRGM et financées par la DREAL BFC. Harmonisation, à l’échelle du 1/50 000, des huit cartes harmonisées et départementales ré...
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté ...
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontois...
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions...
Cantons du Territoire de Belfort
Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. ...
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions na...
Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.
Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effon...
Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs
Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de l...
Cotes de références des cours d'eau du Doubs
Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.
Classement sonore du réseau routier du département du Doubs
Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doiven...
Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doiv...
Carte stratégique de bruit (CSB) C Lden du département du Doubs
Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement e...
Carte stratégique de bruit (CSB) C L night du département du Doubs
Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement e...
Carte stratégique de bruit (CSB) A Lden du département du Doubs
Courbes isophones : zones exposées à plus de 55 dB(A) selon l’indicateur Lden(1).(1) Lden (acronyme de Level day-evening-night) pour évaluer l’exposit...
Carte stratégique de bruit (CSB) A L night du département du Doubs
Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas de 5 en 5 dB(A). (1) Ln pour évaluer l’exposition au b...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de Decize Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de la rivière Nièvre Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val du Bec d'Allier Val de Givry Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du secteur de l'Allier aval Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du secteur compris entre Nevers et Saint Léger des Vignes Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de La Charité sur Loire Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de Nevers Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de la Vrille Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Yonne sur le secteur de Tannay Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de la rivièreLe Nohain Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du secteur de l'Allier amont Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Alène Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Aron et ses affluents Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Servitude d'utilité publique PM1 Plan de Prévention des Risques Naturels dans la Nièvre (58)
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est comm...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de Léré Bannay, La Celle sur Loire Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Yonne sur le secteur de Clamecy Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi des rivières Garat et Guignon Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Yonne sur le secteur de Corbigny Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM3 de la Nièvre (58)
Table exprimant la relation n x n entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes.
Liste des gestionnaires de servitude d'utilité publique du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource po...
Liste des servitudes d'utilité publique du département de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (Éta...
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille et Challuy Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille et Challuy Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ARDI SA à GARCHY Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM3 du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en œuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pou...
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques...
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Yonne sur le secteur de Clamecy Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Nièvre (58)
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de préve...
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ARDI SA à Garchy Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Barrages Classés formant une retenue d'eau dans la Nièvre (58)
Fichiers des barrages au sens de SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) créé en avril 2018 et mis à jour en avril 2019 Fichier cr...
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de la Vrille Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi des rivières Garat et Guignon Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58)
La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est princip...
Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58)
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique...
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Nièvre (58)
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents sus...
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy Nièvre (58)
N_PERIMETRE_PPRT_20140002_S_058
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de la Vrille Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques...
Liste des plans de prévention des risques Tecnologiques PPRT dans le département de la Nièvre (58)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement....
Liste des servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (Éta...
Zonages réglementaires des PPRT , assiettes de servitudes PM3 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58)
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents sus...
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2018
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs...
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels cavités souterraines sur la commune de Oudan Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de la rivière Nièvre Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Enveloppe Approchée des inondations Potentielles par débordement de cours d'eau dans le département de la Nièvre. (58)
L'objectif de l'Enveloppe Approchée des Inondations Potentielles (EAIP) est de pouvoir calculer les indicateurs d’impacts sur l’emprise potentielle de...
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de la rivière Le Nohain Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM1 du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource po...
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Nièvre 58
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents sus...
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM1 de la Nièvre (58)
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Actes instituant une servitude d'utilité publique de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques...
Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau dans la Nièvre (58)
La qualification de cours d'eau concerne l'application des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l'environnement et repose sur les trois critères cumu...
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique du département de la Nièvre (58)
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Liste des servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (Éta...
Zonages réglementaires des PPRT , assiettes de servitudes PM3 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58)
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents sus...
Protections de berges présentes sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing
Données géographiques décrivant les protections de berges présentes sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing relevées sur le terrain entre 20...
Localisation des mesures compensatoires mares_ZH Gazoduc Artère Val de Saône GRTgaz
Localisation des mesures compensatoires -mares_ZH- Gazoduc Artère Val de Saône - GRTgaz
Canaux de navigation de Bourgogne
Tronçons navigables des canaux de Bourgogne, ouvert à la plaisance.
Meussia Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Meussia au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Séligney Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Séligney au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Chancia Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chancia au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Moirans en Montagne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Moirans-en-Montagne au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la co...
Vevy Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Vevy au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_R...
Taxenne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Taxenne au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Pupillin Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Pupillin au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Carte de la CC du Val d'Amour
Carte routière et administrative de la Communauté de Communes du Val d'Amour au 1er janvier 2025.
Courlaoux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Courlaoux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Menotey Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Menotey au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Monnières Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Monnières au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Carte de la CC Bresse Haute Seille
Carte routière et administrative de la Communauté de Communes Bresse Haute Seille au 1er janvier 2025.
Besain Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Besain au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Saint Thiébaud Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Thiébaud au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche ...
Bois de Gand Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bois-de-Gand au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
Thervay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Thervay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Vadans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Vadans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Lavans lès Dole Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Lavans-lès-Dole au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche...
Lamoura Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Lamoura au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Malange Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Malange au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Santans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Santans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
La Loye Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Loye au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Fort du Plasne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Fort-du-Plasne au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche ...
Champrougier Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Champrougier au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
Plénise Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Plénise au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Ecleux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Ecleux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Louvatange Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Louvatange au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Entre Deux Monts Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Entre-Deux-Monts au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couch...
Mouchard Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Mouchard au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Lajoux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Lajoux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Briod Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Briod au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Maisod Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Maisod au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Tassenières Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Tassenières au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Les Crozets Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune des Crozets au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Nancuise Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Nancuise au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Bornay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bornay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Saint Hymetière sur Valouse Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Hymetière-sur-Valouse au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et ...
Cogna Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Cogna au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Le Frasnois Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Le Frasnois au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Publy Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Publy au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Longchaumois Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Longchaumois au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
Doye Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Doye au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_R...
Cousance Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Cousance au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Menétru le Vignoble Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Menétru-le-Vignoble au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la co...
Les Planches en Montagne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune des Planches-en-Montagne au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la ...
Augea Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Augea au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_R...
Le Deschaux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Le Deschaux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Présilly Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Présilly au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Commenailles Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Commenailles au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
Montholier Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Montholier au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Verges Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Verges au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Chapois Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chapois au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Biarne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Biarne au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Largillay Marsonnay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Largillay-Marsonnay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la co...
Thoissia Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Thoissia au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Rothonay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Rothonay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Monnet la Ville Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Monnet-la-Ville au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche...
Gizia Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Gizia au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Pagnoz Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Pagnoz au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Denezières Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Denezières au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Serre les Moulières Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Serre-les-Moulières au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la co...
Mournans Charbonny Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Mournans-Charbonny au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la cou...
Montagna le Reconduit Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Montagna-le-Reconduit au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la ...
Oussières Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Oussières au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Saint Loup Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Loup au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Orgelet Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Orgelet au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Carte des collectivités gestionnaires de la compétence eau potable dans le Jura
Carte des collectivités gestionnaires de la compétence eau potable dans le département du Jura au 1er janvier 2024.
Poligny Plan des rues de la commune
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Geraise Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Geraise au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
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Carte de la CC Haut Jura Saint Claude
Carte routière et administrative de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude au 1er janvier 2025.
La Tour du Meix Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Tour-du-Meix au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche...
Conliège Plan des rues de la commune
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Pretin Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Pretin au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Vescles Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Vescles au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Abergement la Ronce Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Abergement-la-Ronce au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la cou...
Ruffey sur Seille Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Ruffey-sur-Seille au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couc...
Saligney Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saligney au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Ladoye sur Seille Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Ladoye-sur-Seille au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couc...
Châtenois Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Châtenois au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Lavangeot Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Lavangeot au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Valzin en Petite Montagne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Valzin-en-Petite-Montagne au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de...
Beffia Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Beffia au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Etival Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Etival au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Soucia Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Soucia au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Les Moussières Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune des Moussières au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Darbonnay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Darbonnay au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Champagney Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Champagney au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Chevreaux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chevreaux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Bracon Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bracon au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Le Latet Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Le Latet au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Vers sous Sellières Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Vers-sous-Sellières au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la co...
Chatelay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chatelay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Saint Amour Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Amour au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Fraroz Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Fraroz au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Monay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Monay au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Rouffange Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Rouffange au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Poids de Fiole Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Poids-de-Fiole au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche ...
Mutigney Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Mutigney au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Nevy lès Dole Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Nevy-lès-Dole au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche T...
Les Chalesmes Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune des Chalesmes au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Saint Germain en Montagne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Germain-en-Montagne au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de...
Chaînée des Coupis Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chaînée-des-Coupis au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la cou...
Rosay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Rosay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Frébuans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Frébuans au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Le Vaudioux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Le Vaudioux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Châtel de Joux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Châtel-de-Joux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche ...
Le Pin Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Le Pin au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Boissia Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Boissia au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Chilly le Vignoble Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chilly-le-Vignoble au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la cou...
Coyron Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Coyron au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Molamboz Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Molamboz au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Hautecour Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Hautecour au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Molain Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Molain au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Monteplain Plan des rues de la commune
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Carte de la CC Station des Rousses Haut Jura
Carte routière et administrative de la Communauté de Communes Station des Rousses Haut-Jura au 1er janvier 2025.
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Picarreau Plan des rues de la commune
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Carte du bilan des travaux SIDEC sur les réseaux d'électricité 2024
Carte du bilan des travaux réalisés par le SIDEC du Jura sur les réseaux d'électricité en 2024.
Crenans Plan des rues de la commune
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Barésia sur l'Ain Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Barésia-sur-l'Ain au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couc...
Montaigu Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Montaigu au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Menétrux en Joux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Menétrux-en-Joux au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couch...
Les Trois Châteaux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune des Trois-Châteaux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche...
Ravilloles Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Ravilloles au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Bief du Fourg Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bief-du-Fourg au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche T...
Nogna Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Nogna au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Baume les Messieurs Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Baume-les-Messieurs au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la co...
Dole Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Dole au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_R...
Sarrogna Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Sarrogna au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Ivory Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Ivory au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Vitreux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Vitreux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
La Barre Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Barre au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Biefmorin Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Biefmorin au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Nanchez Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Nanchez au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Carte de la CA ECLA
Carte routière et administrative de l'Espace Communautaire Lons Agglomération au 1er janvier 2025.
Choisey Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Choisey au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Patornay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Patornay au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Onglières Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Onglières au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Esserval Tartre Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Esserval-Tartre au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche...
Baverans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Baverans au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Morbier Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Morbier au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Salans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Salans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Rotalier Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Rotalier au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Lavans lès Saint Claude Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Lavans-lès-St-Claude au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la c...
Viry Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Viry au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_R...
Pimorin Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Pimorin au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Sergenaux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Sergenaux au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Foucherans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Foucherans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
La Vieille Loye Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Vieille-Loye au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche...
Censeau Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Censeau au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Etrepigney Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Etrepigney au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Arsure Arsurette Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Arsure-Arsurette au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche...
Authume Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Authume au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Larnaud Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Larnaud au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Monnetay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Monnetay au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Lac des Rouges Truites Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Lac-des-Rouges-Truites au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la...
Courbouzon Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Courbouzon au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Belmont Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Belmont au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Abergement lès Thésy Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Abergement-lès-Thésy au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la co...
Macornay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Macornay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Grozon Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Grozon au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Carte de la CC Champagnole Nozeroy Jura
Carte routière et administrative de la Communauté de Communes Champagnole Nozeroy Jura au 1er janvier 2025.
Mérona Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Mérona au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Cerniébaud Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Cerniébaud au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Châtillon Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Châtillon au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Saint Didier Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Didier au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
Bois d'Amont Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bois-d'Amont au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
La Latette Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Latette au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Recanoz Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Recanoz au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Saint Maur Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Maur au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Marigny Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Marigny au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Uxelles Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Uxelles au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Les Essards Taignevaux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune des Essards-Taignevaux au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la co...
Dournon Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Dournon au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Vertamboz Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Vertamboz au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Andelot en Montagne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Andelot-en-Montagne au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la cou...
Messia sur Sorne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Messia-sur-Sorne au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couch...
Syam Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Syam au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_R...
Pannessières Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Pannessières au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
Villers Farlay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Villers-Farlay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche ...
Vriange Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Vriange au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Saint Lamain Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Lamain au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
La Frasnée Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Frasnée au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Les Deux Fays Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune des Deux-Fays au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Cressia Plan des rues de la commune
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Marnézia Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Marnézia au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
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Bans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bans au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_R...
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Carte routière et administrative de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole au 1er janvier 2025.
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Plan des rues de la commune de Rye au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_RO...
Montrond Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Montrond au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Charchilla Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Charchilla au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Plaisia Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Plaisia au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Vaudrey Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Vaudrey au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Cize Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Cize au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_R...
Charcier Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Charcier au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Bonnefontaine Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bonnefontaine au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche T...
L'Etoile Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de L'Etoile au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Les Bouchoux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune des Bouchoux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Loulle Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Loulle au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Rahon Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Rahon au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Evans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Evans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Nevy sur Seille Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Nevy-sur-Seille au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche...
Val d'Épy Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Val-d'Épy au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Crotenay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Crotenay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Le Chateley Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Le Chateley au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Rix Trébief Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Rix-Trébief au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Foulenay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Foulenay au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Saugeot Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saugeot au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Villette lès Dole Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Villette-lès-Dole au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couc...
Abergement le Grand Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Abergement-le-Grand au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la cou...
Carte de la CC Jura Nord
Carte routière et administrative de la Communauté de Communes Jura Nord au 1er janvier 2025.
Carte de la CC La Grandvallière
Carte routière et administrative de la Communauté de Communes La Grandvallière au 1er janvier 2025.
Chaux des Crotenay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chaux-des-Crotenay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la cou...
Aumont Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Aumont au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Ney Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Ney au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_RO...
Coiserette Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Coiserette au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Champagne sur Loue Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Champagne-sur-Loue au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la cou...
Buvilly Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Buvilly au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Nance Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Nance au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Lavancia Epercy Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Lavancia-Epercy au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche...
Arlay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Arlay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_R...
Pont d'Héry Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Pont-d'Héry au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
La Charme Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Charme au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Carte du bilan des travaux SIDEC sur les réseaux d'électricité 2023
Carte du bilan des travaux réalisés par le SIDEC du Jura sur les réseaux d'électricité en 2023.
Salins les Bains Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Salins-les-Bains au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couch...
Chaussenans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chaussenans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Alièze Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Alièze au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Vaux lès Saint Claude Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Vaux-lès-Saint-Claude au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la ...
Romain Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Romain au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Aromas Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Aromas au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Saint Aubin Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Aubin au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Thoiria Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Thoiria au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Pont du Navoy Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Pont-du-Navoy au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche T...
Charézier Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Charézier au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Martigna Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Martigna au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Le Vernois Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Le Vernois au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Clairvaux les Lacs Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Clairvaux-les-Lacs au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la cou...
Véria Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Véria au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Ounans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Ounans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Moiron Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Moiron au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Aresches Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Aresches au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Chapelle Voland Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chapelle-Voland au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche...
Prémanon Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Prémanon au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Château Chalon Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Château-Chalon au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche ...
La Chapelle sur Furieuse Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Chapelle-sur-Furieuse au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de ...
Hauts de Bienne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Hauts-de-Bienne (Morez) au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de l...
Dampierre Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Dampierre au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Longwy sur le Doubs Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Longwy-sur-le-Doubs au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la co...
Septmoncel Les Molunes Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Septmoncel Les Molunes au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la...
La Boissière Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Boissière au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
Cornod Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Cornod au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Relans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Relans au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Barretaine Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Barretaine au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Le Larderet Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Le Larderet au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Perrigny Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Perrigny au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Neuvilley Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Neuvilley au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Dramelay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Dramelay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Dammartin Marpain Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Dammartin-Marpain au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couc...
Marigna sur Valouse Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Marigna-sur-Valouse au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la co...
Ranchot Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Ranchot au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Mesnay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Mesnay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Pillemoine Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Pillemoine au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Villeneuve sous Pymont Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Villeneuve-sous-Pymont au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la...
Archelange Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Archelange au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Bellefontaine Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bellefontaine au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche T...
Romange Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Romange au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Chassal Molinges Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chassal-Molinges au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couch...
Montigny sur l'Ain Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Montigny-sur-l'Ain au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la cou...
Gatey Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Gatey au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Peseux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Peseux au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Blye Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Blye au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_R...
Balanod Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Balanod au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
La Chailleuse Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Chailleuse au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche T...
La Ferté Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Ferté au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Revigny Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Revigny au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Les Hays Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune des Hays au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Thoirette Coisia Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Thoirette-Coisia au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couch...
Colonne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Colonne au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Saffloz Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saffloz au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Chille Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chille au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Montlainsia Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Montlainsia au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Bersaillin Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bersaillin au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
La Pesse Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Pesse au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Cernon Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Cernon au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Plasne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Plasne au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Vincent Froideville Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Vincent-Froideville au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la co...
Les Rousses Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune des Rousses au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Augerans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Augerans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Pont de Poitte Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Pont-de-Poitte au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche ...
Mesnois Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Mesnois au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Plénisette Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Plénisette au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Villard Saint Sauveur Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Villard-Saint-Sauveur au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la ...
Cernans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Cernans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Jouhe Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Jouhe au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Coteaux du Lizon Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Coteaux-du-Lizon (Saint-Lupicin) au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de pla...
Chevrotaine Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chevrotaine au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Aiglepierre Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Aiglepierre au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Champvans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Champvans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Saint Maurice Crillat Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Maurice-Crillat au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la ...
Lombard Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Lombard au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Blois sur Seille Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Blois-sur-Seille au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couch...
Abergement le Petit Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Abergement-le-Petit au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la cou...
Brevans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Brevans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Chêne Sec Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chêne-Sec au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
La Favière Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Favière au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Mathenay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Mathenay au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Port Lesney Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Port-Lesney au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Miéry Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Miéry au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Val Suran Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Val-Suran au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Rans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Rans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_R...
Vernantois Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Vernantois au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Leschères Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Leschères au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Montmorot Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Montmorot au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Molay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Molay au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Offlanges Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Offlanges au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Villers Robert Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Villers-Robert au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche ...
Montmarlon Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Montmarlon au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Cesancey Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Cesancey au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Trenal Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Trenal au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Châtelneuf Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Châtelneuf au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Bief des Maisons Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bief-des-Maisons au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couch...
Loisia Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Loisia au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Graye et Charnay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Graye-et-Charnay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couch...
Chilly sur Salins Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chilly-sur-Salins au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couc...
Chambéria Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chambéria au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Pointre Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Pointre au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Cramans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Cramans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Frasne les Meulières Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Frasne-les-Meulières au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la c...
Le Fied Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Le Fied au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Voiteur Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Voiteur au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Plainoiseau Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Plainoiseau au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Audelange Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Audelange au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Val Sonnette Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Val-Sonnette au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
Les Nans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune des Nans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Montmirey la Ville Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Montmirey-la-Ville au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la cou...
Montbarrey Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Montbarrey au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Courtefontaine Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Courtefontaine au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche ...
Les Repôts Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune des Repôts au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Billecul Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Billecul au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Tavaux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Tavaux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
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Plan des rues de la commune de Lect au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_R...
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Carte du découpage administratif du département du Jura (communes et intercommunalités) au 1er janvier 2025.
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Plan des rues de la commune d'Aumur au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_R...
Villette lès Arbois Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Villette-lès-Arbois au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la co...
Crans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Crans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Bretenières Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bretenières au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
Petit Noir Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Petit-Noir au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Auxange Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Auxange au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Gillois Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Gillois au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Andelot Morval Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Andelot-Morval au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche T...
Sapois Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Sapois au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Charnod Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Charnod au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Eclans Nenon Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Eclans-Nenon au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
Doucier Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Doucier au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Courbette Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Courbette au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Valempoulières Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Valempoulières au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche ...
Choux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Choux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Chevigny Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chevigny au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Bonlieu Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bonlieu au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
La Chaux du Dombief Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Chaux-du-Dombief au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la co...
Saint Cyr Montmalin Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Cyr-Montmalin au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la co...
Charency Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Charency au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Chemenot Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chemenot au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Montcusel Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Montcusel au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Amange Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Amange au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Francheville Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Francheville au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
Brans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Brans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Saint Laurent en Grandvaux Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Laurent-en-Grandvaux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et d...
Orchamps Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Orchamps au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
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Plan des rues de la commune de Peintre au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
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Champagnole Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Champagnole au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRO...
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Carte de la CC Porte du Jura
Carte routière et administrative de la Communauté de Communes Porte du Jura au 1er janvier 2025.
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Gevingey Plan des rues de la commune
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Arbois Plan des rues de la commune
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Arinthod Plan des rues de la commune
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Saint Lothain Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Lothain au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche T...
Villeneuve d'Aval Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Villeneuve-d'Aval au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couc...
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Chaux Champagny Plan des rues de la commune
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Lemuy Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Lemuy au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
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Plan des rues de la commune de Chamblay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Supt Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Supt au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_R...
Saizenay Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saizenay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
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Les Arsures Plan des rues de la commune
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Broissia Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Broissia au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Le Villey Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Le Villey au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Geruge Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Geruge au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Conte Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Conte au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Condes Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Condes au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Vannoz Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Vannoz au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Villerserine Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Villerserine au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
Mantry Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Mantry au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Our Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Our au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_RO...
Thésy Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Thésy au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Mièges Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Mièges au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Maynal Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Maynal au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
La Chassagne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Chassagne au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
Fontenu Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Fontenu au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Chêne Bernard Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chêne-Bernard au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche T...
Villards d'Héria Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Villards-d'Héria au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couch...
Plumont Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Plumont au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Ivrey Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Ivrey au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\_...
Montfleur Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Montfleur au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Brainans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Brainans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Coyrière Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Coyrière au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Foncine le Haut Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Foncine-le-Haut au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche...
Equevillon Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Equevillon au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Quintigny Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Quintigny au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Carte du bilan des opérations SIDEC sur les réseaux d'eau et assainissement, bâtiments, voirie et espaces publics 2023
Carte du bilan des opérations réalisées par le SIDEC du Jura sur les réseaux d'eau et assainissement, les bâtiments publics, la voirie et les espaces ...
Beaufort Orbagna Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Beaufort-Orbagna au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couch...
Chavéria Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chavéria au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Fay en Montagne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Fay-en-Montagne au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche...
Chamole Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chamole au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Moutonne Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Moutonne au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
Gredisans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Gredisans au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONC...
Cuisia Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Cuisia au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON\...
Sampans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Sampans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON...
Saint Claude Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saint-Claude au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TR...
La Chaux en Bresse Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Chaux-en-Bresse au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la cou...
La Rixouse Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Rixouse au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRON...
Fraisans Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Fraisans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCO...
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Plan des rues de la commune de Chissey-sur-Loue au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couch...
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**Attention : Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations des aires géographiques officielles sont celles indiqué...
Délimitation des Aires de proximité immédiate et Zones de proximité immédiate des SIQO
\*\*Attention : Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les seules données officielles sont celles indiquées dans les cahier...
Délimitation Parcellaire des AOC Viticoles de l'INAO
**Attention** **: Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations parcellaires officielles sont celles consultables s...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 Saône et Loire
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualis...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 Nièvre
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualis...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 Yonne
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualis...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Territoire de Belfort
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger l' arc...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 Haute Saone
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 6 ...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 Jura
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualis...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 Côte d'Or
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Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 Territoire de Belfort
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger la tot...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 Doubs
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Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Yonne
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Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Nièvre
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Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Doubs
Vous trouverez ci-dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il est nécessaire de téléc...
Orthophoto (BD ORTHO) 50 cm sur les départements de la région Bourgogne Franche Comté
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous faut télécharger l...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Jura
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 10...
BD Carto pour la région Bourgogne Franche Comté
La BD CARTO® ( Base de Données Cartographiques) est un véritable plan numérique synthétique de l’ensemble du territoire métropolitain pour des é...
BD Topo pour la région Bourgogne Franche Comté
La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métriqu...
BD Alti 25m 2.0
Le MNT BD ALTI® est un modèle numérique de terrain maillé aux pas de 25 m, 75 m et 250 m. Il décrit la forme et l’altitude normale de la surface du so...
RGE Alti 5m
Le RGE ALTI® est la réfection complète du thème « altimétrie » de la composante topographique du référentiel à grande échelle (RGE®). Le RGE ALTI® e...
Cours d'eau de la BD Carthage en région BFC
Selection des cours d'eau de classe 1 de la BD Carthage
Courbes de niveaux couvrant la région
Un modèle numérique de terrain sous forme de courbes de même altitude décrivant le relief français Texte Le produit "Courbes de niveau" est une ve...
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne Franche Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commun...
Contours IRIS en Bourgogne Franche Comté
Coédition INSEE et IGN, Contours... IRIS® est un fonds numérisé des IRIS définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des comm...
Base de données Forêt IGN
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géog...
Déplacement et Insertion des jeunes en zone de revitalisation rurale
Une [étude](https://www.insee.fr/fr/statistiques/4963479#consulter) a été menée par l'INSEE. *"Dans les zones rurales de Bourgogne Franche Comté, l...
Bourgogne Franche Comté : Première région rurale de France
Au 1er janvier 2018, 1,5 million de personnes résident dans l'espace rural de la Bourgogne-Franche-Comté, soit plus de la moitié des habitants de la r...
Aires d'attraction des villes 2020
L’aire d’attraction d’une ville définit l’étendue de son influence sur les communes environnantes. Une aire est composée d’un pôle défini à partir de ...
Unités Urbaines en Bourgogne Franche Comté (INSEE 2010)
Données INSEE L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où...
Bassins de Vie en Bourgogne Franche Comté (INSEE 2012)
Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services l...
Base permanente des équipements localisée sur la région
La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un t...
Zones d'Emploi en Bourgogne Franche Comté
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements pe...
Grille communale de densité, tableur et couche géographique
Vous trouverez à disposition un tableur produit par l'INSEE remaniée pour être utilisable, ainsi qu'une couche d'information géographique. L'équipe...
Emprises des LIDAR produits en Bourgogne Franche Comté
La présente couche est une compilation des emprises des partenaires sollicités. Le but de cette ressource est de permettre la communication et l'échan...
Couverture des structures d'insertion sur le marché du travail
Les structures de l’insertion par l’activité économique (IAE) et les entreprises adaptées (EA) ont pour mission de réinsérer sur le marché du travail ...
Territoires PAEC de Bourgogne Franche Comté ouverts pour la campagne 2023
Les deux couches SIG comprennent la liste des territoires PAEC (Projets Agro-environnementaux et Climatiques) ouverts à la contractualisation de MAEC ...
DDT 70 Relations entre les actes et les servitudes d'utilité publique de la Haute Saône
Table exprimant les relations entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes. (tel acte de la table ACTE_SUP_070 institue telle servitude...
DDT 70 Classification des Cours d'Eau expertisés 2020
Couche compilant les tronçons expertisés et complétés par le SER et qui fait référence aux fichiers suivants : L_COURSDEAU_GRAYLOIS_070, L_COURS_DEAU...
DDT 70 Assiette de la servitude d'utilité publique PM1
L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude. Dans le cas des PM1, l'assiette est égale au tr...
DDT 70 SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif)
Etat d'avancement des communes ou EPCI ayant mis en place un service public d'assainissement non collectif. Mise à jour février-mars 2016.
DDT 70 Classification des cours d'eau du Graylois
Classification des cours d'eau complétée et mis à jour avec les données de 2016. Une dizaine de communes a été ajoutée à l'arrêté Directives Nitrates ...
DDT 70 Atlas des Mouvements de Terrain en Haute Saône
Ce document permet une capitalisation des données géologiques détenues par les services et par les collectivités. Une exploitation de ces données a ét...
DDT 70 Atlas des Zones Inondables (AZI) du CONEY
Cartographie des champs d'inondation. Données décembre 2006. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faite...
DDT 70 Zone réglementaire du PPRI n°20090015 Durgeon_Amont_Hors_Durgeon_Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Emprise classement sonore des voies routières nationales et départementales en Haute Saône
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du...
DDT 70 Zone Nord expertiséee CE (arrêté préfectoral du 27 février 2017)
Zone au nord de la Haute-Saône expertisée en 2017. Données SER. Arrêté n° 108 du 27 février 2017
DDT 70 Sinistres survenus aux gonflements d'argile en Haute Saône
Document de connaissance suite au rapport d'étude du BRGM/RP-52590-FR (document public) et positionnement des sinistres survenus aux gonflements d'arg...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20080025 de la Communauté de Communes du Val de Semouse
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20090017 de l'Ognon Source
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Zone réglementaire PPRI n°20080025 CC Val de Semouse
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 PSS Saône Centre
PSS Saône Centre en vigueur
DDT 70 Isocotes du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallée
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20090015 du Durgeon Amont Hors Durgeon Aval
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Zone réglementaire n°19970006 de l'Ognon_Moyenne Vallee Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Isocotes du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallée
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Zone réglementée du PPRI n°20060010 du Durgeon Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Zone réglementaire du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallee
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20170002 de l'Ognon Basse Vallee
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute Saône
Classement, dans l'une des cinq catégories, de la largeur des secteurs affectées par le bruit pour chaque tronçon des routes nationales et routes dépa...
DDT 70 Cavités souterraines hors mines
Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines en haute-Saône. Date des données de mai 2014. Document de connaissance . Rapport d'étude ...
DDT 70 Atlas des Zones Inondables (AZI) du secteur de SENARGENT
Cartographie des champs d'inondation. Données d'avril 2008. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites...
DDT 70 Atlas des Zones Inondables (AZI) du RAHIN
Cartographie des champs d'inondation. Données d'octobre 2011. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été fait...
DDT 70 Atlas des Zones Inondables (AZI) du RUHANS
Cartographie des champs d'inondation. Données d'avril 2008. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites...
DDT 70 Atlas des Zones Inondables (AZI) du SALON
Cartographie des champs d'inondation. Données de septembre 2009. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été f...
DDT 70 Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA MANCE
Cartographie des champs d'inondation. Données de novembre 2011. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été fa...
DDT 70 Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA DOUCE
Cartographie des champs d'inondation. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les con...
DDT 70 Zone réglementaire du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallee
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Liste des servitudes d'utilité publique de la Haute Saône (70)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (Éta...
DDT 70 PSS Ognon Est
PSS Ognon Est, décret du 23 octobre 1958. JO 29/10/1958 p.9859
Liste des actes instaurant une SUP
Liste des actes instaurant une servitude d'utilité publique sur le département de la Haute-Saône. Un acte correspond à la décision, généralement de na...
DDt 70 Isocotes du PPRI n°20160006 Ognon Moyenne Vallée Amont
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Isocotes du PPRI n°20120002 Saône Amont
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Document PPR Inondation en Haute Saône
Table contenant la liste des plans de prévention des risques "inondation" approuvés ou prescrits. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été i...
DDT 70 Isocotes du PPRI n° 20060010 Durgeon Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Isocotes du PPRI n°20090016 Ognon Lure
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDt 70 Isocotes du PPRI n°20090015 Durgeon Amont hors Durgeon Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Isocotes du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallee Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Zone de phénomènes d'effondrement : cuvettes
Localisation des cuvettes en Haute-Saône.
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20080028 de la Saône Amont Graylois
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20080026 de la Saône Basse Vallée
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA LIZAINE
Cartographie des champs d'inondation. Données de 2010. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en e...
DDT 70 Atlas des Zones Inondables (AZI) de La Lanterne Semouse et Breuchin
Etudes et travaux préalables à l'approbation de deux plans de prévention des risques d'inondation sur les bassins versants de la Lanterne et de la Sem...
DDT 70 Générateurs de la servitude d'utilité publique PM1
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, ...
DDT 70 cartographie BCAE 2020
Couche des cours d'eau BCAE 2020 expertisée et validée, remontée en septembre 2019 et retravaillée au niveau de la structure de la table par l'IGN. Vé...
DDT 70 Emprise du secteur classement sonore des voies ferrées
Arrêté préfectoral n° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône
DDT 70 Classement sonore des lignes ferroviaires
ARRÊTE PREFECTORAL N° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône
DDT 70 IGN BCAE lineaire validé pour 2020
BCAE : Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales. Couche des cours d'eau BCAE 2020 validée, remontée en septembre 2019 et retravaillée au nive...
DDT 70 Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27 février 2017.
Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DD...
DDT 70 Aléas gonlement d'argile en Haute Saône en 2019
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles. Date ...
DDT 70 Aléas gonlement d'argile en Haute Saône en 2009
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles, en 20...
DDT 70 Isocotes du PPRI n° 20120003 Saône_Moyenne
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Zone réglementaire du PPRI n° 20120003 Saône Moyenne
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement de forte densité
Zone de forte densité d'effondrement et d'affaissement (6 à 16 indices situés dans le secteur).
DDT 70 Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité forte
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité forte (14°< pente < 21°)
DDT 70 Zone de phénomènes de glissements de terrains. Inventaire mairie.
Zones d'éboulis de surface communiquées par les collectivités.
DDT 70 Zones de phénomènes de glissements de terrains. Eboulis
Eboulis de surface. Exploitation de la carte géologique au 1/50000.
DDT 70 Zone de phénomènes de glissements de terrains avérés
Glissement de terrains issus d'une banque de données mouvements de terrains de 2013 par le BRGM.
DDT 70 Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie
Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
DDT 70 Zone de phénomènes érosion de berges. Second inventaire mairie
Zone d'érosion de berges de cours d'eau communiquée en 2018 par les collectivités.
DDT 70 Zone de phénomènes de chutes de blocs des falaises
Inventaire local des falaises réalisé en 2018.
DDT 70 Zones de phénomènes de chutes de blocs avérés
Chutes de blocs rocheux provenant d'un inventaire local réalisé en 2018.
DDT 70 Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement : inventaire local 2018
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels provenant d'un inventaire local réalisé en 2018.
DDT 70 Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement à moyenne densité
Interprétation des données : zones de moyenne densité d'effondrement et d'affaissement (2 à 5 indices situées dans le secteur).
DDT 70 Zones d'affaissement et d'effondrement. Premier inventaire mairies
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels communiqué par les mairies.
DDT 70 Zones d'affaissement et d'effondrement. Les grottes
Repérage des grottes connues (cavités souterraines plus ou moins profondes)
DDT 70 Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement. Gouffres
Repérage des gouffres connus (vides en forme d'entonnoir s'ouvrant sur une cavité)
DDT 70 Zones d'affaissement et d'effondrement avéré BDMVT
Zones d'affaissement et d'effondrements issues de la banque de données mouvements de terrains (BRGM).
DDT 70 Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement avérés. Cavités
Positionnement des cavités (BRGM)
DDT 70 Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondremement. Indices karstiques
21 communes sont concernées en Haute-Saône. Indices de formation de type karstique.
DDT 70 Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement. Second inventaire mairies
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement surfaciques communiqué par les mairies.
DDT 70 Zone réglementaire du PPRI n°20080028 Saone amont graylois
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement basées indices d'orthophotos
Repérage sur des photos aériennes des indices d'affaissements et d'effondrements.
DDT 70 Zone de phénomènes de glissements de terrains par solifluxion
Zones de solifluxion (écoulement des sols en surface sur des pentes très faibles).
DDT 70 Zones de phénomènes d'érosion de berges avérée BDMVT
Erosion de berges de cours d'eau recensé en 2018.
DDT 70 Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement : les dolines
Localisation des dolines (dépressions circulaires, morphologie typique des terrains karsifiables) en haute-Saône.
DDT 70 Zones de phénomènes de chutes de blocs. Inventaire mairie
Chutes de blocs rocheux communiqués par les communes.
DDT 70 Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité faible
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité faible (pente < 8°)
DDT 70 Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité très forte
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité très forte (pente > 21°)
DDT 70 Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité moyenne
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité moyenne (8° < pente < 14°)
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20120002 de la Saône_Amont
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...