Catalogue IDéO BFC
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Grandes Itinérances dans le Parc naturel régional du Morvan
Tracés des Grandes Itinérances pédestres, équestres et VTT traversant le Parc naturel régional du Morvan: GR13, Tour équestre, Grande Traversée du Mor...
Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
L'ancienneté d'une forêt se définit par le maintien d'un couvert boisé depuis le milieu du XIXème siècle jusqu'à aujourd'hui. Pour cela, on se réfère ...
Atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan
L'atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan présente de nombreuses données sur le paysage du territoire du Morvan. Cette étude paysagère...
Données communales sur les surfaces forestières dans le Parc naturel régional du Morvan
Données sur les surfaces forestières dans les communes du PNR Morvan. Les données ont été calculées sous SIG à partir des couches d'informations géogr...
Chemins ruraux Grand Site de France Bibracte Mont Beuvray
Réseau des chemins ruraux sur les 12 communes du Grand Site de France Bibracte - Mont Beuvray à la date du 29/03/2024
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Haute Saone
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 6 ...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Côte d'Or
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 1...
Scan Régional
Le produit SCAN Régional® version 2.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleur, obtenues par rastérisation des données vecteu...
Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut Jura
Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolu...
Scan 25 Touristique Version 3.1
Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à l...
Scan 25 Topographique
Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à l...
Inventaire des milieux humides de Bourgogne Franche Comté
Cette couche rassemble les données d'inventaires de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les données de Fr...
Aléa d'érosion des sols du Syndicat Mixte Yonne Médian, au printemps
Données produites en 2021 avec l'outil d'aide à la décision : Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Cette données représ...
Aléa d'érosion des sols du Syndicat Mixte Yonne Médian, en hiver
Données produites en 2021 avec l'outil d'aide à la décision : Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Cette données représ...
Aléa d'érosion des sols du Syndicat Mixte Yonne Médian, en été
Données produites en 2021 avec l'outil d'aide à la décision : Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Cette donnée représe...
Plan de prévention des risques naturels cavités souterrainessur la commune de Oudan Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Aléa d'érosion des sols du Syndicat Mixte Yonne Médian, à l'automne
Données produites en 2021 avec l'outil d'aide à la décision : Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Cette donnée représe...
Sites économiques Bourgogne Franche Comté (standard CNIG)
Ensemble des jeux de données décrivant les sites économiques de Bourgogne-Franche-Comté au format du standard national CNIG Documentation : https://c...
Images MESALES sur le bassin versant du Serein
Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020...
Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne Franche Comté
La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départeme...
Unités Cartographiques de Sol de Yonne
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d...
Unités Cartographiques de Sol de Saône et Loire
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d...
Unités Cartographiques de Sol de Nièvre
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d...
Unités Cartographiques de Sol de Cote d'Or
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d...
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté ...
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontois...
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions...
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions na...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de Decize Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de la rivière Nièvre Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val du Bec d'Allier Val de Givry Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du secteur de l'Allier aval Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du secteur compris entre Nevers et Saint Léger des Vignes Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de La Charité sur Loire Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de Nevers Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de la Vrille Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Yonne sur le secteur de Tannay Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de la rivièreLe Nohain Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du secteur de l'Allier amont Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Alène Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Aron et ses affluents Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Servitude d'utilité publique PM1 Plan de Prévention des Risques Naturels dans la Nièvre (58)
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est comm...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de Léré Bannay, La Celle sur Loire Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Yonne sur le secteur de Clamecy Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi des rivières Garat et Guignon Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Yonne sur le secteur de Corbigny Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM3 de la Nièvre (58)
Table exprimant la relation n x n entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes.
Liste des gestionnaires de servitude d'utilité publique du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource po...
Liste des servitudes d'utilité publique du département de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (Éta...
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille et Challuy Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille et Challuy Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ARDI SA à GARCHY Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM3 du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en œuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pou...
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques...
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Yonne sur le secteur de Clamecy Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Nièvre (58)
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de préve...
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ARDI SA à Garchy Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de la Vrille Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi des rivières Garat et Guignon Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58)
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique...
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Nièvre (58)
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents sus...
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy Nièvre (58)
N_PERIMETRE_PPRT_20140002_S_058
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de la Vrille Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques...
Liste des plans de prévention des risques Tecnologiques PPRT dans le département de la Nièvre (58)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement....
Liste des servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (Éta...
Zonages réglementaires des PPRT , assiettes de servitudes PM3 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58)
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents sus...
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels cavités souterraines sur la commune de Oudan Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de la rivière Nièvre Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...
Enveloppe Approchée des inondations Potentielles par débordement de cours d'eau dans le département de la Nièvre. (58)
L'objectif de l'Enveloppe Approchée des Inondations Potentielles (EAIP) est de pouvoir calculer les indicateurs d’impacts sur l’emprise potentielle de...
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de la rivière Le Nohain Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM1 du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource po...
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Nièvre 58
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents sus...
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM1 de la Nièvre (58)
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Actes instituant une servitude d'utilité publique de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques...
Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau dans la Nièvre (58)
La qualification de cours d'eau concerne l'application des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l'environnement et repose sur les trois critères cumu...
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique du département de la Nièvre (58)
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Zonages réglementaires des PPRT , assiettes de servitudes PM3 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58)
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents sus...
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Aboutissement de la loi NOTRe de 2015, qui renforce le rôle des régions en matière de planification régionale. Le SRADDET « Ici 2050 » est donc un ...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 Saône et Loire
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualis...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 Nièvre
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualis...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 Yonne
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualis...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Territoire de Belfort
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger l' arc...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 Haute Saone
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 6 ...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 Jura
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualis...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 Côte d'Or
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualis...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 Territoire de Belfort
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger la tot...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 Doubs
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualis...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Yonne
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 8 ...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Nièvre
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les ...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Doubs
Vous trouverez ci-dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il est nécessaire de téléc...
Orthophoto (BD ORTHO) 50 cm sur les départements de la région Bourgogne Franche Comté
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous faut télécharger l...
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Jura
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 10...
BD Carto pour la région Bourgogne Franche Comté
La BD CARTO® ( Base de Données Cartographiques) est un véritable plan numérique synthétique de l’ensemble du territoire métropolitain pour des é...
BD Topo pour la région Bourgogne Franche Comté
La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métriqu...
RGE Alti 5m
Le RGE ALTI® est la réfection complète du thème « altimétrie » de la composante topographique du référentiel à grande échelle (RGE®). Le RGE ALTI® e...
Courbes de niveaux couvrant la région
Un modèle numérique de terrain sous forme de courbes de même altitude décrivant le relief français Texte Le produit "Courbes de niveau" est une ve...
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne Franche Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commun...
Base de données Forêt IGN
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géog...
DDT 70 Relations entre les actes et les servitudes d'utilité publique de la Haute Saône
Table exprimant les relations entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes. (tel acte de la table ACTE_SUP_070 institue telle servitude...
DDT 70 Assiette de la servitude d'utilité publique PM1
L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude. Dans le cas des PM1, l'assiette est égale au tr...
DDT 70 Classification des cours d'eau du Graylois
Classification des cours d'eau complétée et mis à jour avec les données de 2016. Une dizaine de communes a été ajoutée à l'arrêté Directives Nitrates ...
DDT 70 Atlas des Mouvements de Terrain en Haute Saône
Ce document permet une capitalisation des données géologiques détenues par les services et par les collectivités. Une exploitation de ces données a ét...
DDT 70 Zone réglementaire du PPRI n°20090015 Durgeon_Amont_Hors_Durgeon_Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Emprise classement sonore des voies routières nationales et départementales en Haute Saône
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du...
DDT 70 Zone Nord expertiséee CE (arrêté préfectoral du 27 février 2017)
Zone au nord de la Haute-Saône expertisée en 2017. Données SER. Arrêté n° 108 du 27 février 2017
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20080025 de la Communauté de Communes du Val de Semouse
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20090017 de l'Ognon Source
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Zone réglementaire PPRI n°20080025 CC Val de Semouse
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 PSS Saône Centre
PSS Saône Centre en vigueur
DDT 70 Isocotes du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallée
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20090015 du Durgeon Amont Hors Durgeon Aval
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Zone réglementaire n°19970006 de l'Ognon_Moyenne Vallee Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Isocotes du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallée
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Zone réglementée du PPRI n°20060010 du Durgeon Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Zone réglementaire du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallee
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20170002 de l'Ognon Basse Vallee
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute Saône
Classement, dans l'une des cinq catégories, de la largeur des secteurs affectées par le bruit pour chaque tronçon des routes nationales et routes dépa...
DDT 70 Zone réglementaire du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallee
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Liste des servitudes d'utilité publique de la Haute Saône (70)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (Éta...
DDT 70 PSS Ognon Est
PSS Ognon Est, décret du 23 octobre 1958. JO 29/10/1958 p.9859
Liste des actes instaurant une SUP
Liste des actes instaurant une servitude d'utilité publique sur le département de la Haute-Saône. Un acte correspond à la décision, généralement de na...
DDt 70 Isocotes du PPRI n°20160006 Ognon Moyenne Vallée Amont
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Isocotes du PPRI n°20120002 Saône Amont
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Document PPR Inondation en Haute Saône
Table contenant la liste des plans de prévention des risques "inondation" approuvés ou prescrits. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été i...
DDT 70 Isocotes du PPRI n° 20060010 Durgeon Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Isocotes du PPRI n°20090016 Ognon Lure
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDt 70 Isocotes du PPRI n°20090015 Durgeon Amont hors Durgeon Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Isocotes du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallee Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Zone de phénomènes d'effondrement : cuvettes
Localisation des cuvettes en Haute-Saône.
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20080028 de la Saône Amont Graylois
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20080026 de la Saône Basse Vallée
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Atlas des Zones Inondables (AZI) de La Lanterne Semouse et Breuchin
Etudes et travaux préalables à l'approbation de deux plans de prévention des risques d'inondation sur les bassins versants de la Lanterne et de la Sem...
DDT 70 Générateurs de la servitude d'utilité publique PM1
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, ...
DDT 70 Emprise du secteur classement sonore des voies ferrées
Arrêté préfectoral n° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône
DDT 70 Classement sonore des lignes ferroviaires
ARRÊTE PREFECTORAL N° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône
DDT 70 IGN BCAE lineaire validé pour 2020
BCAE : Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales. Couche des cours d'eau BCAE 2020 validée, remontée en septembre 2019 et retravaillée au nive...
DDT 70 Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27 février 2017.
Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DD...
DDT 70 Aléas gonlement d'argile en Haute Saône en 2019
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles. Date ...
DDT 70 Aléas gonlement d'argile en Haute Saône en 2009
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles, en 20...
DDT 70 Isocotes du PPRI n° 20120003 Saône_Moyenne
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous...
DDT 70 Zone réglementaire du PPRI n° 20120003 Saône Moyenne
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement de forte densité
Zone de forte densité d'effondrement et d'affaissement (6 à 16 indices situés dans le secteur).
DDT 70 Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité forte
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité forte (14°< pente < 21°)
DDT 70 Zone de phénomènes de glissements de terrains. Inventaire mairie.
Zones d'éboulis de surface communiquées par les collectivités.
DDT 70 Zones de phénomènes de glissements de terrains. Eboulis
Eboulis de surface. Exploitation de la carte géologique au 1/50000.
DDT 70 Zone de phénomènes de glissements de terrains avérés
Glissement de terrains issus d'une banque de données mouvements de terrains de 2013 par le BRGM.
DDT 70 Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie
Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
DDT 70 Zone de phénomènes érosion de berges. Second inventaire mairie
Zone d'érosion de berges de cours d'eau communiquée en 2018 par les collectivités.
DDT 70 Zone de phénomènes de chutes de blocs des falaises
Inventaire local des falaises réalisé en 2018.
DDT 70 Zones de phénomènes de chutes de blocs avérés
Chutes de blocs rocheux provenant d'un inventaire local réalisé en 2018.
DDT 70 Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement : inventaire local 2018
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels provenant d'un inventaire local réalisé en 2018.
DDT 70 Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement à moyenne densité
Interprétation des données : zones de moyenne densité d'effondrement et d'affaissement (2 à 5 indices situées dans le secteur).
DDT 70 Zones d'affaissement et d'effondrement. Premier inventaire mairies
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels communiqué par les mairies.
DDT 70 Zones d'affaissement et d'effondrement. Les grottes
Repérage des grottes connues (cavités souterraines plus ou moins profondes)
DDT 70 Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement. Gouffres
Repérage des gouffres connus (vides en forme d'entonnoir s'ouvrant sur une cavité)
DDT 70 Zones d'affaissement et d'effondrement avéré BDMVT
Zones d'affaissement et d'effondrements issues de la banque de données mouvements de terrains (BRGM).
DDT 70 Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement avérés. Cavités
Positionnement des cavités (BRGM)
DDT 70 Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondremement. Indices karstiques
21 communes sont concernées en Haute-Saône. Indices de formation de type karstique.
DDT 70 Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement. Second inventaire mairies
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement surfaciques communiqué par les mairies.
DDT 70 Zone réglementaire du PPRI n°20080028 Saone amont graylois
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement basées indices d'orthophotos
Repérage sur des photos aériennes des indices d'affaissements et d'effondrements.
DDT 70 Zone de phénomènes de glissements de terrains par solifluxion
Zones de solifluxion (écoulement des sols en surface sur des pentes très faibles).
DDT 70 Zones de phénomènes d'érosion de berges avérée BDMVT
Erosion de berges de cours d'eau recensé en 2018.
DDT 70 Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement : les dolines
Localisation des dolines (dépressions circulaires, morphologie typique des terrains karsifiables) en haute-Saône.
DDT 70 Zones de phénomènes de chutes de blocs. Inventaire mairie
Chutes de blocs rocheux communiqués par les communes.
DDT 70 Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité faible
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité faible (pente < 8°)
DDT 70 Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité très forte
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité très forte (pente > 21°)
DDT 70 Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité moyenne
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité moyenne (8° < pente < 14°)
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20120002 de la Saône_Amont
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Zone réglementaire du PPRI n°20090016 Ognon Secteur Lure
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20090016 de l'Ognon_Secteur Lure
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Zone réglementaire du PPRI n°20120002 Saône Amont
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Zone réglementaire du PPRI n°20170001 de l'Ognon Moyenne Vallée Amont
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
DDT 70 Carte de bruit stratégique Carte de type A NUIT en Haute Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposi...
DDT 70 Carte de bruit stratégique Carte de type A JOUR en Haute Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposi...
DDT 70 Carte de bruit stratégique Carte de type B en Haute Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposi...
DDT 70 Carte stratégique de bruit Carte de type C JOUR en Haute Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposi...
DDT 70 Carte de bruit stratégique. Carte de type C NUIT en Haute Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposi...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20080023 du Bassin de la Semouse
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20060010 du Durgeon Aval.
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20120003 de la Saône_Moyenne
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20170001 de l'Ognon Moyenne Vallée Amont
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
DDT 70 Périmètre du PPRI n°20080024 du Bassin de la Lanterne
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Cours d'eau du Jura (commission du 09/11/2017)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du...
Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura décembre 2021
Périmètre des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura (données 02/12/2021) Dernier changement : Changement de statut pour PLUi de Val d'...
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Jura en 2021
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dis...
N_COURS_EAU_L_039 (commission du 25 juin 2021)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du...
Carte communale v2.0 de Le Vernois (JURA)
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en ...
Projets de territoire sur le Jura
Atelier SIG : 03/04/2017 Avancement des projets de territoire sur le département du Jura Pour construire leur avenir les communautés de communes ont ...
Périmètre de transports urbains dans le Jura
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de transport urbain (PTU) Les renseignements des attributs de la couche sont à jour à la date du 01/01/201...
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du secteur de l'Allier aval Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...
Servitude d'utilité publique PM3 Plan de Prévention du Risque Technologique dans la Nièvre (58)
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est comm...
Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58)
Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de p...
Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ARDI SA à Garchy Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du secteur de l'Allier aval Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...
Corine Land Cover 2018 sur la Bourgogne Franche Comté
CLC2018 is one of the datasets produced within the frame the Corine Land Cover programme referring to land cover / land use status of year 2018. The C...
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne Franche Comté
La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : ...