IDéO BFC
Mission régionale de la donnée et de la connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
L'ARS BFC met à disposition des cartes au téléchargement à la consultation de tous. Vous pouvez les consulter, les télécharger et les réutiliser, en suivant les préconisations d'utilisation suivantes. Les cartes disponibles dans cette cartothèque font l’objet de droits d’auteur qui appartiennent à l’ARS Bourgogne-Franche-Comté. Ainsi l’article L121-1 du code de la propriété intellectuelle dispose que : « L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.(…) » Aussi, chaque utilisateur s’engage à respecter les conditions, limites et restrictions d’utilisation et d'exploitation des données cartographiques suivantes : *en cas de rediffusion à l’identique des cartes, veiller à ce qu’elles ne soient pas altérées et que leur sens ne soit pas dénaturé ; ne pas supprimer ni modifier les légendes, les sources et les mentions de propriété des cartographies.* *faire figurer sur tout document et/ou produit utilisant des données des cartographies, mises à disposition dans cette cartothèque, la mention de leur provenance, de leur source et de la date de leur dernière mise à jour.*
Type : dataset
Licence : Autre Licence (spécifique)
Visibilité : Publique
Dernière modification : 28 April 2026
Propriétaire : Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté (ARS BFC)
Email de l'auteur : contact@ars-bfc.fr
Couverture géographique : Régionale
Fréquence d'actualisation : Lorsque nécessaire
Granularité : Point d'interêt (POI)
