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Référentiel Territorial de Bourgogne-Franche-Comté

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  • Visualisation
  • Carte
  • API
DESCRIPTION

Le Référentiel Territorial de Bourgogne-Franche-Comté constitue un socle de données de référence visant à rassembler, harmoniser et diffuser les principales informations administratives, géographiques et institutionnelles relatives au territoire régional. Organisé autour de la commune comme maille territoriale de référence, le référentiel regroupe notamment les limites administratives (communes, EPCI, départements, arrondissements, cantons, régions), les élus et chefs-lieux, ainsi que plusieurs zonages et périmètres spécifiques tels que les quartiers prioritaires de la politique de la ville, les PETR, les parcs naturels ou les zones de montagne. Le projet s’appuie prioritairement sur des sources officielles afin de garantir la qualité, la fraîcheur et l’interopérabilité des informations diffusées. Il n’a pas vocation à se substituer aux référentiels nationaux existants mais à en proposer une synthèse régionale cohérente, enrichie de données complémentaires répondant aux besoins des acteurs du territoire.

RESSOURCES
  • Fiche projet référentiel territorial
    DOCX Télécharger
  • Mcd référentiel territorial
    PDF Télécharger
  • Dictionnaire d'attributs
    ODS Télécharger
  • Référentiel territorial bfc complet.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Commune.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Chef lieu commune.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Historique commune
    CSV Télécharger
  • Chef lieu commune associee deleguee.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Epci.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Chef lieu epci.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Departement.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Chef lieu dep.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Region.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Chef lieu region.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Parcs
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Arrondissement.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Canton.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Petr.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Iris.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
  • Qpv.gpkg
    APPLICATION/GEOPACKAGE+SQLITE3 Télécharger
SYNTHÈSE

Type : dataset

Licence : Licence Ouverte Version 2.0

Visibilité : Publique

Dernière modification : 02 July 2026

Propriétaire : IDéO BFC

Email de l'auteur : ideo@arnia-bfc.fr

Couverture géographique : Régionale

Fréquence d'actualisation : Mensuelle

Granularité : Commune

TYPE IDÉO BFC
  • Données ouvertes
  • Données tabulaires
  • Données géographiques
MOTS CLÉS
  • Bd topo
  • Epci
  • Rne
  • Canton
  • Chef lieu
  • Commune
  • Departements
  • Email
  • Historique
  • Limites administratives
  • Parcs
  • Referentiel
  • Region
  • Élus
THÈMES
  • Administration gouvernement finances publiques citoyennete
MÉTADONNÉES TECHNIQUES

Colonne géométrique : the_geom

Hébergé et opéré par l’ARNia

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