Aller au contenu principal

IDéO BFC

Mission régionale de la donnée et de la connaissance
en Bourgogne-Franche-Comté

Navigation header

  • Catalogue
  • Services
    • Cartothèque
    • Observatoires
    • Tableaux de bord
  • Ressources
    • Groupes projets
    • Webinaires
    • Documentation
    • Agenda des évènements
  • Actualités
  • A propos d'IDéO BFC
    • Présentation
    • Gouvernance
    • Historique
    • Nous contacter

Menu du compte de l'utilisateur

Se connecter
  • Facebook
  • Facebook messenger
  • LinkedIn
  • Twitter
  • Pinterest
  • Courriel

Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort

Primary tabs

  • Informations (onglet actif)
DESCRIPTION

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

RESSOURCES
  • Vue html des métadonnées sur internet
    Télécharger
  • Vue xml des métadonnées
    Télécharger
  • Standard de données covadis : zone d'un plu
    Télécharger
  • Téléchargement simple (atom) du jeu et des documents associés via internet
    Télécharger
  • Téléchargement simple (atom) du jeu et des documents associés via intranet
    Télécharger
SYNTHÈSE

Type : dataset

Licence : Autre Licence (spécifique)

Visibilité : Publique

Dernière modification : 03 April 2026

Propriétaire : Direction départementale des Territoires du Territoire de Belfort (DDT 90)

Email de l'auteur : ddt@territoire-de-belfort.gouv.fr

MOTS CLÉS
  • Usage des sols
  • Donnes ouvertes

Hébergé et opéré par l’ARNia

Accès rapide

  • Catalogue
  • Observatoires
  • Cartothèque
  • Tableaux de bord

Liens utiles

  • Mentions légales
  • Nous contacter
  • LinkedIn

Soutenu et financé par l'État et la Région Bourgogne-Franche-Comté

© IDéO BFC Le portail de la donnée et de la connaissance en Bourgogne-Franche-Comté