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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise

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DESCRIPTION

Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.

RESSOURCES
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  • Téléchargement simple (atom) du jeu et des documents associés via internet
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  • Téléchargement simple (atom) du jeu et des documents associés via intranet
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SYNTHÈSE

Type : dataset

Licence : Autre Licence (spécifique)

Visibilité : Publique

Dernière modification : 03 April 2026

Propriétaire : Direction départementale des Territoires du Territoire de Belfort (DDT 90)

Email de l'auteur : ddt@territoire-de-belfort.gouv.fr

MOTS CLÉS
  • 90
  • Zones risque naturel
  • Belfort
  • Cours eau
  • Dbordement
  • Donnes ouvertes
  • Naturels
  • Plan prvention risques inondations
  • Ppri
  • Savoureuse
  • Territoire de belfort

Hébergé et opéré par l’ARNia

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