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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse

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DESCRIPTION

Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.

RESSOURCES
  • Vue html des métadonnées sur internet
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  • Vue xml des métadonnées
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  • Téléchargement simple (atom) du jeu et des documents associés via internet
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  • Téléchargement simple (atom) du jeu et des documents associés via intranet
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  • Url de base des services wms/wfs sur internet
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  • Url de base des services wms/wfs sur intranet
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SYNTHÈSE

Type : dataset

Licence : Autre Licence (spécifique)

Visibilité : Publique

Dernière modification : 03 April 2026

Propriétaire : Direction départementale des Territoires du Territoire de Belfort (DDT 90)

Email de l'auteur : ddt@territoire-de-belfort.gouv.fr

MOTS CLÉS
  • Zones risque naturel
  • Belfort
  • Cours eau
  • Dbordement
  • Donnes ouvertes
  • Naturels
  • Plan prvention risques inondation
  • Ppri
  • Rglement
  • Territoire de belfort
  • Zonage

Hébergé et opéré par l’ARNia

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