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2031 Jeux de données référencés
66 Producteurs contributifs
14 Thématiques principales
3 Nouvelles publications ce mois-ci
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne Franche Comté

Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils cou...

PROPRIÉTAIRE DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
MODIFICATION 29/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 1
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Carrières en Bourgogne Franche Comté

Implantation des carrières en Bourgogne-Franche-Comté, sous la forme de ponctuel. Données répertoriées par la DREAL BFC.

PROPRIÉTAIRE DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
MODIFICATION 29/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 1
Aménagement du territoire et urbanisme Economie et entreprises Equipements, bâtiments et logements
Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia

Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et Franche Comté

Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le prop...

PROPRIÉTAIRE Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia
MODIFICATION 28/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 2
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements
Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia

Commerces ouverts pendant le confinement en région

La France met en place des mesures de confinement à partir du 17 mars 2020 pour gérer la crise sanitaire du Coronavirus. Cette couche localise les com...

PROPRIÉTAIRE Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia
MODIFICATION 28/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 2
Economie et entreprises Equipements, bâtiments et logements
Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Haut-Jura

Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut Jura

Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolu...

PROPRIÉTAIRE Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Haut-Jura
MODIFICATION 28/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 8
Administration et action publique Agriculture Aménagement du territoire et urbanisme Biodiversité et eau Equipements, bâtiments et logements Occupation des sols
Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN)

Scan 25 Topographique

Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à l...

PROPRIÉTAIRE Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN)
MODIFICATION 28/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 25
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements Mobilité et transports Occupation des sols
Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia

Principaux établissements d'enseignement supérieur

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur, extraction à la région Bourgogne-Franche-Comté. [Lien vers la source origi...

PROPRIÉTAIRE Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia
MODIFICATION 28/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 2
Administration et action publique Equipements, bâtiments et logements Formation, éducation et emploi
Région Bourgogne-Franche-Comté

Zones de déploiement du réseau fibre

Identification des zonages de déploiement de la fibre sur le territoire régional. 4 zones sont distinguées ici : - les Zones d'Appel à Manifestation...

PROPRIÉTAIRE Région Bourgogne-Franche-Comté
MODIFICATION 28/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 3
Equipements, bâtiments et logements
Région Bourgogne-Franche-Comté

La couverture rcube théorique en Bourgogne Franche Comté

Couverture du réseau Rcube déployé par la région Bourgogne-Franche-Comté, disponible par point haut et en fonction de la technologie sur les quatre dé...

PROPRIÉTAIRE Région Bourgogne-Franche-Comté
MODIFICATION 28/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 1
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements
Grand Besançon Métropole

Ecoles primaires GRAND BESANCON

Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon

PROPRIÉTAIRE Grand Besançon Métropole
MODIFICATION 03/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 1
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements
Grand Besançon Métropole

Crèches municipales GRAND BESANCON

Localisation des structures de la petite enfance (crèches municipales)

PROPRIÉTAIRE Grand Besançon Métropole
MODIFICATION 03/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 1
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements Social, santé et sports

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille et Challuy Nièvre (58)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...

PROPRIÉTAIRE Direction Départementale des Territoires de la Nièvre (DDT 58)
MODIFICATION 03/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 9
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements Occupation des sols

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille et Challuy Nièvre (58)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...

PROPRIÉTAIRE Direction Départementale des Territoires de la Nièvre (DDT 58)
MODIFICATION 03/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 9
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements Occupation des sols

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ARDI SA à GARCHY Nièvre (58)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...

PROPRIÉTAIRE Direction Départementale des Territoires de la Nièvre (DDT 58)
MODIFICATION 03/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 10
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements Occupation des sols

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ARDI SA à Garchy Nièvre (58)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê...

PROPRIÉTAIRE Direction Départementale des Territoires de la Nièvre (DDT 58)
MODIFICATION 03/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 8
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements Occupation des sols

Barrages Classés formant une retenue d'eau dans la Nièvre (58)

Fichiers des barrages au sens de SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) créé en avril 2018 et mis à jour en avril 2019 Fichier cr...

PROPRIÉTAIRE Direction Départementale des Territoires de la Nièvre (DDT 58)
MODIFICATION 03/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 7
Agriculture Aménagement du territoire et urbanisme Economie et entreprises Equipements, bâtiments et logements

Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58)

La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est princip...

PROPRIÉTAIRE Direction Départementale des Territoires de la Nièvre (DDT 58)
MODIFICATION 03/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 6
Agriculture Aménagement du territoire et urbanisme Economie et entreprises Equipements, bâtiments et logements

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy Nièvre (58)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l...

PROPRIÉTAIRE Direction Départementale des Territoires de la Nièvre (DDT 58)
MODIFICATION 03/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 10
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements Occupation des sols
Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN)

BD Carto pour la région Bourgogne Franche Comté

La BD CARTO® ( Base de Données Cartographiques) est un véritable plan numérique synthétique de l’ensemble du territoire métropolitain pour des é...

PROPRIÉTAIRE Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN)
MODIFICATION 01/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 5
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements Occupation des sols
Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN)

BD Topo pour la région Bourgogne Franche Comté

La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métriqu...

PROPRIÉTAIRE Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN)
MODIFICATION 01/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 13
Administration et action publique Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements Occupation des sols
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

Base permanente des équipements localisée sur la région

La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un t...

PROPRIÉTAIRE Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
MODIFICATION 01/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 5
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements

Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Jura en 2021

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dis...

PROPRIÉTAIRE Direction Départementale des Territoires du Jura (DDT 39)
MODIFICATION 01/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 7
Aménagement du territoire et urbanisme Biodiversité et eau Equipements, bâtiments et logements Nuisances, déchets et risques Occupation des sols

Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...

PROPRIÉTAIRE Direction Départementale des Territoires de la Nièvre (DDT 58)
MODIFICATION 01/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 9
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements Occupation des sols

Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage...

PROPRIÉTAIRE Direction Départementale des Territoires de la Nièvre (DDT 58)
MODIFICATION 01/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 9
Aménagement du territoire et urbanisme Equipements, bâtiments et logements Occupation des sols
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION GRAND DOLE

Voie Grévy, de Dole à Mont sous Vaudrey

Nouvelle voie verte, ouverte au public en 2021 entre Dole et Mont-sous-Vaudrey. Son tracé de 19 km emprunte une ancienne voie de chemin de fer. Elle t...

PROPRIÉTAIRE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION GRAND DOLE
MODIFICATION 01/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 2
Culture, patrimoine et tourisme Equipements, bâtiments et logements Mobilité et transports
Agence Economique Régionale Bourgogne-Franche-Comté (AER BFC)

Présentation de la Filière Logistique en Bourgogne Franche Comté

Etude de présentation de la filière Logistique en BFC * principaux atouts pour accueillir un projet d’implantation * écosystème : pôles de compé...

PROPRIÉTAIRE Agence Economique Régionale Bourgogne-Franche-Comté (AER BFC)
MODIFICATION 01/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 1
Economie et entreprises Equipements, bâtiments et logements
Agence Economique Régionale Bourgogne-Franche-Comté (AER BFC)

Présentation de la Filière Luxe et savoir faire d'exception

La Bourgogne-Franche-Comté est la seule région française qui présente la particularité d’avoir développé des savoir-faire reconnus sur tous les doma...

PROPRIÉTAIRE Agence Economique Régionale Bourgogne-Franche-Comté (AER BFC)
MODIFICATION 01/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 1
Economie et entreprises Equipements, bâtiments et logements
Agence Economique Régionale Bourgogne-Franche-Comté (AER BFC)

Présentation de la Filière Hydrogène en Bourgogne Franche Comté

La filière Hydrogène A travers une présentation synthétique et une présentation détaillée Retrouver [d'autres brochures de présentation de filièr...

PROPRIÉTAIRE Agence Economique Régionale Bourgogne-Franche-Comté (AER BFC)
MODIFICATION 01/04/2026
TYPE Dataset
Nb RESSOURCES 2
Economie et entreprises Equipements, bâtiments et logements
Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia

Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en région

Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Retrouver le jeu de données ouvertes ...

PROPRIÉTAIRE Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia
MODIFICATION 11/02/2026
TYPE
Nb RESSOURCES 3
Culture, patrimoine et tourisme Equipements, bâtiments et logements
Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia

Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne Franche Comté

La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : ...

PROPRIÉTAIRE Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia
MODIFICATION 07/01/2026
TYPE
Nb RESSOURCES 1
Administration et action publique Agriculture Aménagement du territoire et urbanisme Biodiversité et eau Citoyenneté et démocratie Climat, air et énergie Culture, patrimoine et tourisme Economie et entreprises Equipements, bâtiments et logements Formation, éducation et emploi Mobilité et transports Nuisances, déchets et risques Occupation des sols Social, santé et sports