Catalogue IDéO BFC
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Cartothèque de la DREAL Bourgogne Franche Comté
La cartothèque met à votre disposition un ensemble de cartes interactives permettant d'explorer les données géographiques et environnementales du terr...
Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne Franche Comté à l'issue de la révision 2021
Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêté...
Zones vulnérables nitrates 2016 par communes et mises aux normes en Bourgogne Franche Comté
Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’o...
Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consign...
Zones sismiques en Bourgogne Franche Comté (décret du 22/10/10)
Zones sismiques définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les zonages co...
Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne Franche Comté (Directive ERU)
Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. ...
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2 en Bourgogne Franche Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Bourgogne-Franche-C...
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne Franche Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Co...
Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne Franche Comté
Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m porté a 20cm en zones inondables (données LIDAR) su...
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 interrégionales avec la Bourgogne Franche Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération interrégionales avec l...
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 interrégionales avec la Bourgogne Franche Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération interrégionales avec la...
Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne Franche Comté
Extraction des zones hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni t...
Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne Franche Comté
Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadr...
Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture) repose sur les dispositions...
Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016
Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L. 3132-24 du code du travail
Zone favorable au développement de l'éolien
Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une carto...
Zone de revitalisation rurale en Bourgogne Franche Comté
Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 25/05/2023 (communes BFC au 1er janvier 2023). Les Zones de Revitalisation Rurales (...
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC
Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point d'injection injection réalisée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Vulnérabilité intrinsèque des nappes souterraines en Bourgogne
Cartographie préliminaire à la mise en place du réseau de suivi des produits phyto-sanitaires dans les eaux en région Bourgogne.Etude menée en 2001 pa...
Typologie des reliefs de Bourgogne Franche Comté
Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique...
Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région Bourgogne Franche Comté
Conformément à l’instruction du 3 juin 2015 du ministère en charge de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, une cartographie des cours...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point de surveillance pas de restitution
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point de surveillance restitution avérée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...