Catalogue IDéO BFC
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Régions naturelles des ZNIEFF en Bourgogne Franche Comté
Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique e...
Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne Franche Comté
Communes désignées entièrement ou partiellement en zones vulnérables à l’issue de la révision 2026 sur la région BFC (« zonage à la commune »). Les z...
Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne Franche Comté
Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de *l'Agence de Santé Régi...
Périmètre de protection immédiat (PPI) des captages d'eau de Bourgogne Franche Comté
Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, **tél...
Données des Trames vertes et bleues des Schémas Régionaux de Cohérence Écologique en Bourgogne Franche Comté
Une étude d'harmonisation des Schémas Régionaux de Cohérence Écologique de Bourgogne et de Franche-Comté, publiés en 2015, a été réalisée en 2023. La ...
Périmètre de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE) Sequana
Périmètre d'intervention de l'EPAGE Sequana depuis 2025
Sites naturels classés en région Bourgogne Franche Comté
Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces ...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point d'injection injection en cours
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point d'injection injection réalisée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point de surveillance pas de restitution
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point de surveillance restitution avérée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : pas de circulation
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : circulation identifiée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : circulation incertaine (trace)
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point de surveillance trace observée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau Bourgogne Franche Comté
Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espa...
Linéaire de tronçons hydrologiques SYRAH
Les trois jeux de données présentés correspondent à des indicateurs hydromorphologiques calculer à partir des données de l'inventaire national sur les...
Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne Franche Comté
Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de mi...
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne Franche Comté
Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la sati...
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés par les SDAGE en Bourgogne Franche Comté
Territoires pour les eaux superficielles en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels ...
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par les SDAGE en Bourgogne Franche Comté
Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu...
Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en Bourgogne Franche Comté
Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions en période de sécheresse...
Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne Franche Comté
Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibré...
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC
Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1...